Comité technique (TC/59)

Cinquante-neuvième session

23 octobre au 24 octobre 2023 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité technique

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
TC/59/1 REV. Projet d'ordre du jour révisé
TC/59/2 Principes directeurs d’examen
TC/59/3 Questions découlant des groupes de travail techniques
TC/59/4 Liste des genres et espèces pour lesquels les services ont une expérience pratique en matière d’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité
TC/59/5 Renforcement de la participation des nouveaux membres de l'Union aux travaux du TC et aux travaux de restructuration des TWP
TC/59/6 Ateliers préparatoires
TC/59/7 Bases de données sur les descriptions variétales
TC/59/8 Rapports sur l’état d’avancement des travaux des groupes de travail techniques
TC/59/9 Révision partielle des principes directeurs d'examen du brocoli
EN
EN
TC/59/10 Révision partielle des principes directeurs d'examen du chou de Bruxelles
EN
EN
TC/59/11 Révision partielle des principes directeurs d'examen du chou pommé
EN
EN
TC/59/12 Révision partielle des principes directeurs d'examen de la carotte
EN
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TC/59/13 Révision partielle des principes directeurs d'examen du chou-fleur
TC/59/14 Révision partielle des principes directeurs d'examen de la mâche
EN
EN
TC/59/15 Révision partielle des principes directeurs d'examen du concombre et du Cornichon
EN
EN
TC/59/16 Révision partielle des principes directeurs d'examen de la chicorée industrielle
TC/59/17 Révision partielle des principes directeurs d'examen du chou-rave
EN
EN
TC/59/18 Révision partielle des principes directeurs d'examen de la laitue
TC/59/19 Révision partielle des principes directeurs d'examen du maïs
EN
EN
TC/59/20 Révision partielle des principes directeurs d'examen du melon
TC/59/21 Révision partielle des principes directeurs d’examen du radis de tous les mois et du radis rave
EN
EN
TC/59/22 Révision partielle des principes directeurs d'examen de l'épinard
TC/59/23 Révision partielle des principes directeurs d'examen du rutabaga, chou-navet
TC/59/24 Révision partielle des principes directeurs d'examen de la courgette
TC/59/25 Révision partielle des principes directeurs d'examen de la pastèque
EN
EN
TC/59/26 Révision partielle des principes directeurs d’examen de l’oncidium
EN
EN
TC/59/27 Révision partielle des principes directeurs d’examen du porte-greffe de tomate
EN
EN
SESSIONS/2023/1 Rapport présenté par la Secrétaire général adjointe sur les faits nouveaux intervenus à l’UPOV
SESSIONS/2023/1/PPT Report by the Vice Secretary-General on developments in UPOV - PPT
EN
SESSIONS/2023/2 Élaboration d’orientations et documents proposés pour adoption par le Conseil
SESSIONS/2023/3 Bases de données d’information de l’UPOV
SESSIONS/2023/4 Mesures visant à renforcer la coopération en matière d’examen
SESSIONS/2023/5 Techniques moléculaires
SESSIONS/2023/6 Réunions sur les demandes électroniques (EAM)
TC/59/INF/1 Liste des personnes inscrites à l'avance à la session
EN
EN
TWA/52/11 Report
EN
EN
TWF/54/13 Report
EN
EN
TWO/55/11 Report
EN
EN
TWV/57/26 CORR. Report
EN
EN
TC/59/28 Compte rendu

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/16/12 DRAFT 1 Logiciels échangeables (révision)
UPOV/INF/22/10 DRAFT 1 Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (révision)
UPOV/INF/23/2 DRAFT 1 Système de codes UPOV (révision)
UPOV/INF-EXN/17 DRAFT 1 Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)

Principes directeurs d'examen

Code Titre(s) Fichier(s)
TG/14/10(PROJ.8) Pommier (Malus domestica (Suckow) Borkh.)
TG/35/8(PROJ.5) Cerisier doux
TG/36/7(PROJ.5) Colza (Brassica napus L. ssp. napus)
TG/43/8(PROJ.4) Framboisier; Framboisier noir
TG/44/12(PROJ.4) Tomate (Solanum lycopersicum L.; Solanum lycopersicum L. x Solanum cheesmaniae (L. Ridley) Fosberg; Solanum lycopersicum L. x Solanum pimpinellifolium L.)
TG/50/10(PROJ.7) Vigne (Vitis L.)
TG/76/9(PROJ.6) Poivron, Piment (Capsicum annuum L.)
TG/90/7(PROJ.6) Chou kale
TG/105/5(PROJ.4) Chou chinois (Brassica rapa L. subsp. pekinensis (Lour.) Hanelt; hybrids between Brassica rapa L. subsp. pekinensis (Lour.) Hanelt and Brassica rapa L. subsp. chinensis (L.) Hanelt; hybrids between Brassica rapa L. subsp. pekinensis (Lour.) Hanelt and Brassica rapa L. var. rapa; Brassica ×turicensis O. E. Schulz & Thell.)
TG/134/4(PROJ.2) Carthame (Carthamus tinctorius L.)
TG/148/3(PROJ.4) Weigela (Weigela Thunb.)
TG/181/4(PROJ.4) Amaryllis (Hippeastrum Herb.)
TG/194/2(PROJ.4) Lavande, Lavandin (Lavandula L.)
TG/230/2(PROJ.4) Cerisier acide; Griotte (Prunus cerasus L.; Prunus ×gondouinii (Poit. & Turpin) Rehder)
TG/MORUS(PROJ.6) Mûrier (Morus L.)
TG/OXYPE_CAE(PROJ.3) Oxypetalum (Oxypetalum coeruleum (D. Don) Decne.)

Examiné par le TC-EDC en mars pour adoption par le Comité technique

Code Titre(s) Fichier(s)
TG/22/11(PROJ.6) Fraisier (Fragaria L.)
TG/81/7(PROJ.6) Tournesol (Helianthus annuus L.)
TG/94/7(PROJ.4) Callune (Calluna vulgaris (L.) Hull)
TG/168/4(PROJ.5) Limonium, Statice (Limonium Mill.; Goniolimon Boiss.; Psylliostachys (Jaub. & Spach) Nevski)

Présentations

Code Titre(s) Fichier(s)
SESSIONS/2023/5/PPT/AR Débat sur les techniques moléculaires dans le cadre de l’examen DHS - Argentine
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SESSIONS/2023/5/PPT/GB Débat sur les techniques moléculaires dans le cadre de l’examen DHS - Royaume-Uni
EN
SESSIONS/2023/5/PPT/JP Débat sur les techniques moléculaires dans le cadre de l’examen DHS - Japon
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