Procédures relatives aux principes directeurs d’examen (TGP)

Sur cette page, vous trouverez des orientations générales concernant l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (DHS), notamment l’« Introduction générale au DHS » et la série correspondante de procédures relatives aux principes directeurs d’examen (ou « documents TGP »). Vous y trouverez également des modèles de formulaires destinés à la coopération internationale en matière d’examen des variétés.