Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/55/1 REV.2	Projet d'ordre du jour révisé		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/55/2	Rapport sur la performance de l’UPOV en 2020		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/55/2 ANNEX IV	Membres de l’Union		EN FR ES DE
C/55/2 ANNEX V	Liste des activités en 2020		EN FR ES DE
C/55/3 REV.	Adoption de documents		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/55/4 REV.	Programme et budget pour l’exercice biennal 2022-2023		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/55/5	États financiers pour 2020		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/55/6	Rapport du vérificateur externe des comptes		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/55/7	Approbation des programmes de travail du Comité administratif et juridique, du Comité technique et des groupes de travail techniques		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/55/8 REV.2	Calendrier révisé des réunions en 2022		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/55/9	Arriérés de contributions au 30 septembre 2021		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/55/10	Prolongation du mandat du Secrétaire général adjoint et procédure de nomination d’un nouveau Secrétaire général adjoint		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/55/11	Notes explicatives sur les dénominations variétales selon la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/55/12	Résultat de l’examen des documents par correspondance		EN FR ES DE EN FR ES
C/55/13	Rapport du président sur les travaux de la quatre-vingt-dix-huitième session du Comité consultatif; adoption, le cas échéant, des recommandations élaborées par ce comité		EN EN
C/55/14	Projet de communiqué de presse		EN EN
C/55/15	Examen de la conformité du projet de loi de 2021 de la Jamaïque sur les obtentions végétales (droits des obtenteurs) avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES
C/55/16	Programme pour l’utilisation du chinois à l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/55/17	Politique en matière de traduction		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/55/18	Compte rendu		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/55/INF/1	Liste des personnes inscrites à l'avance à la session		EN EN
C/55/INF/2	Rapport du Secrétaire général adjoint sur les faits nouveaux intervenus à l’UPOV		EN FR ES DE
C/55/INF/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2021		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/55/INF/3 ANNEX III	Liste des activités menées pendant les neuf premiers mois de 2021		EN FR ES DE
C/55/INF/4	Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/55/INF/5	Coopération en matière d'examen		EN FR ES DE EN FR ES DE EN FR ES DE
C/55/INF/6	Liste des taxons protégés dans les membres de l’Union		EN FR ES DE EN FR ES DE EN FR ES DE
C/55/INF/7	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2016-2020		EN FR ES DE EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/5: SECTION 2/4 DRAFT 1	TGP/5: Expérience et coopération en matière d’examen DHS, Section 2: Formulaire type de l’UPOV pour la demande de protection d’une obtention végétale (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/0/13 DRAFT 1	List of TGP documents and latest issue dates (Revision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/EXN/DEN/1 DRAFT 6	Notes explicatives sur les dénominations variétales en vertu de la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/16/10 DRAFT 2	Logiciels échangeables (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/17/2 DRAFT 6	Directives concernant les profils d’ADN : choix des marqueurs moléculaires et construction d’une base de données y relative (“Directives BMT”) (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/22/8 DRAFT 2	Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/23/1 DRAFT 3	Introduction au système de codes UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF-EXN/15 DRAFT 1	Liste des documents INF/EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents de référence

Code	Titre(s)		Fichier(s)
E-21/063	Circulaire E-21/063 – Procédure applicable aux sessions de l’UPOV d’octobre 2021 adoptée par le Conseil		EN FR ES DE
LAW OF GHANA	Loi sur la protection des obtentions végétales (Loi 1050 de 2020) du Ghana		EN
LAW OF NIGERIA	Loi de 2021 sur la protection des obtentions végétales du Nigéria		EN

Examen des lois par correspondance

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/DEVELOPMENTS/2021/1	Faits nouveaux concernant la loi sur la protection des obtentions végétales (Loi 1050 de 2020) du Ghana		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/DEVELOPMENTS/2021/2	Faits nouveaux concernant la loi de 2021 sur la protection des obtentions végétales du Nigéria		EN FR ES DE EN FR ES DE