Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/54/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/54/2	Rapport annuel du Secrétaire général pour 2019		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/54/3 REV.	Adoption de documents		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/54/4	Rapport de gestion financière pour l’exercice biennal 2018-2019		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/54/5	États financiers pour 2019		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/54/6	Rapport du vérificateur externe des comptes		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/54/7	Approbation des programmes de travail du Comité administratif et juridique, du Comité technique et des groupes de travail techniques		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/54/8 REV.	calendrier révisé des réunions en 2021		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/54/9	Rapport sur la performance pour l’exercice biennal 2018-2019		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/54/10	Arriérés de contributions au 30 septembre 2020		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/54/11	Nomination du Secrétaire général		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/54/12	Prolongation du mandat du Secrétaire général adjoint		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/54/13 REV.	Rapport du président sur les travaux de la quatre-vingt-dix-septième session du Comité consultatif; adoption, le cas échéant, des recommandations élaborées par ce comité		EN EN
C/54/14	Fusion du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d’ADN (BMT) et du Groupe de travail technique sur les systèmes d’automatisation et les programmes d’ordinateur (TWC)		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/54/15	Question-réponse “Comment le système de l’UPOV favorise-t-il le développement durable?”		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/54/16	Élection des nouveaux présidents des groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d’ADN (BMT)		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/54/17	Résultats de l’examen des documents par correspondance		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/54/18	Regroupement des rapports de gestion financière et sur la performance		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/54/19	Règlement financier et règlement d’exécution du Règlement financier de l’UPOV (révision de l’article 4.6)		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/54/20	Projet de communiqué de presse		EN EN
C/54/21	Compte rendu		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/54/INF/1	Liste des personnes inscrites à l'avance à la session		EN EN
C/54/INF/2	Rapport du Secrétaire général adjoint sur les faits nouveaux intervenus à l’UPOV		EN FR ES DE
C/54/INF/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2020		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/54/INF/4	Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/54/INF/5	Coopération en matière d'examen		EN EN EN
C/54/INF/6	Liste des taxons protégés par les membres de l’Union		EN FR EN FR EN FR
C/54/INF/7	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2015-2019		EN EN EN

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/5: SECTION 6/3 DRAFT 1	Rapport UPOV d’examen technique et formulaire UPOV de description variétale (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/7/8 DRAFT 1	Élaboration des principes directeurs d’examen (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/0/12 DRAFT 1	Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/14/5 DRAFT 1	Glossaire des termes utilisés dans les documents UPOV (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/15/3 DRAFT 1	Conseils en ce qui concerne l’utilisation des marqueurs biochimiques et moléculaires dans l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (DHS) (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/16/9 DRAFT 2	Logiciels échangeables		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/22/7 DRAFT 1	Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF-EXN/14 DRAFT 2	Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents de référence

Code	Titre(s)		Fichier(s)
E-20/094	Circulaire E-20/094 – Procédure applicable aux sessions de l’UPOV d’octobre 2020 adoptée par le Conseil		EN FR ES DE

Examen des lois par correspondance

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/ANALYSIS/2020/1	Document d’analyse servant de base à la procédure d’examen par correspondance de la conformité du projet de loi relative aux droits d’obtenteur du Zimbabwe avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/ANALYSIS/2020/2	Document d’analyse servant de base à la procédure d’examen par correspondance de la conformité du projet de loi sur la protection des obtentions végétales des Émirats arabes unis avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE