Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/58/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/2	Rapport sur la performance de l’UPOV en 2022-2023		EN FR ES DE FR ES DE
C/58/2 ANNEX IV	Membres de l’Union		EN FR ES DE
C/58/2 ANNEX V	Liste des activités en 2022-2023		EN FR ES DE
C/58/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2024		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/3 ANNEX III	Liste des activités menées pendant les neuf premiers mois de 2024		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/4	Prolongation du mandat de la Secrétaire générale adjointe		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/5	Coopération en matière d'examen		EN FR ES DE EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/6	Liste des taxons protégés dans les membres de l’Union		EN FR ES DE EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/7	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2019-2023		EN FR ES DE EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/8 REV.3	Calendrier révisé des réunions en 2025		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/9	États financiers pour 2023		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/10	Rapport du vérificateur externe des comptes		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/11	Arriérés de contributions au 30 septembre 2024		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/12	Approbation des programmes de travail du Comité administratif et juridique, du Comité technique et des groupes de travail techniques		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/13	Rapports des représentants des membres et des observateurs		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/13 ADD.	Additif - Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/14	Procédure de nomination du vérificateur externe des comptes		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/15	Rapport du président sur les travaux de la cent-deuxième session du Comité consultatif; adoption, le cas échéant, des recommandations élaborées par ce comité		EN EN
C/58/16	Projet de communiqué de presse		EN
C/58/17	Faits nouveaux concernant le projet de loi sur la protection des obtentions végétales des Émirats arabes unis		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/18	Examen de la conformité de la loi de la République démocratique populaire lao sur la propriété intellectuelle, partie IV, obtention végétale, avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/19	Compte Rendu		EN FR ES DE EN FR ES DE
SESSIONS/2024/1	Rapport présenté par la Secrétaire générale adjointe sur les faits nouveaux intervenus à l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
SESSIONS/2024/2	Élaboration d’orientations et documents proposés pour adoption par le Conseil		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/INF/1	Liste des personnes inscrites à l'avance à la session		EN EN

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/0/16 DRAFT 1	Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/EXN/PPM/2 DRAFT 1	Notes explicatives sur le matériel de reproduction ou de multiplication selon la Convention UPOV (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/16/13 DRAFT 1	Logiciels échangeables (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/22/11 DRAFT 1	Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF-EXN/18 DRAFT 1	Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Commentaires

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/58/COMMENTS-AE/CIOPORA	Comments from CIOPORA on the Draft Law on Plant Variety Protection of the United Arab Emirates		EN
C/58/COMMENTS-LA/CIOPORA	Comments from CIOPORA on the Law on Intellectual Property, Part IV New Plant Variety, of the Lao People’s Democratic Republic		EN