Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/57/1 REV.	Ordre du jour Révisé		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/57/2	Rapport sur la performance de l’UPOV en 2022		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/57/2 ANNEX IV	Membres de l’Union		EN FR ES DE
C/57/2 ANNEX V	Liste des activités en 2022		EN FR ES DE
C/57/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2023		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/57/3 ANNEX III	Liste des activités menées pendant les neuf premiers mois de 2023		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/57/4 REV.	Programme et budget pour l’exercice biennal 2024-2025		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/57/5	Coopération en matière d'examen		EN FR ES DE EN FR ES DE EN FR ES DE
C/57/6	Liste des taxons protégés dans les membres de l’Union		EN FR ES DE EN FR ES DE EN FR ES DE
C/57/7	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2018-2022		EN EN EN
C/57/8 REV.4	Calendrier révisé des réunions en 2024		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/57/9	États financiers pour 2022		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/57/10	Rapport du vérificateur externe des comptes		EN FR ES DE
C/57/11 CORR.	Corrigendum - Arriérés de contributions au 30 septembre 2023		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/57/12	Approbation des programmes de travail du Comité administratif et juridique, du Comité technique et des groupes de travail techniques		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/57/13	Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/57/14	Nomination du vérificateur externe des comptes		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/57/15	Rapport du président sur les travaux de la cent unième session du Comité consultatif; adoption, le cas échéant, des recommandations élaborées par ce comité		EN EN
C/57/16	Projet de communiqué de presse		EN EN
SESSIONS/2023/1	Rapport présenté par la Secrétaire général adjointe sur les faits nouveaux intervenus à l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
SESSIONS/2023/1/PPT	Report by the Vice Secretary-General on developments in UPOV - PPT		EN
SESSIONS/2023/2	Élaboration d’orientations et documents proposés pour adoption par le Conseil		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/57/INF/1	Liste des personnes inscrites à l'avance à la session		EN EN
C/57/17	Compte rendu		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/0/15 DRAFT 1	Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/EXN/EDV/3 DRAFT 4	Notes explicatives sur les variétés essentiellement dérivées selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/16/12 DRAFT 1	Logiciels échangeables (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/22/10 DRAFT 1	Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/23/2 DRAFT 1	Système de codes UPOV (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF-EXN/17 DRAFT 1	Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE