UPOV - Comité administratif et juridique (CAJ/78)

Soixante-dix-huitième session

27 octobre 2021 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité administratif et juridique

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Report on Developments in UPOV
(Document C/55/INF/2 - CAJ/78/INF/2 - TC/57/INF/8)

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CAJ/78/1 REV.2	Projet d'ordre du jour révisé	EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/78/2	Rapport sur les faits nouveaux intervenus au sein du Comité technique	EN EN
CAJ/78/3 REV.	Élaboration de documents d’orientation et d’information	EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/78/4	Notes explicatives sur les variétés essentiellement dérivées selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/78/4 ADD.	Additif à: Notes explicatives sur les variétés essentiellement dérivées selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/78/5	Produit de la récolte	EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/78/5 ADD.	Additif à: Produit de la récolte	EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/78/6	Nouveauté des lignées parentales en rapport avec l’exploitation de la variété hybride	EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/78/7	Base de données sur les variétés végétales PLUTO	EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/78/8	Moteur de recherche de similitudes de l’UPOV aux fins de la dénomination variétale	EN FR ES DE EN FR ES
CAJ/78/9	Mesures visant à renforcer la coopération en matière d’examen	EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/78/10	Orientations possibles sur l’utilisation de rapports d’examen DHS lorsque les demandeurs ne sont pas en mesure de remettre du matériel végétal	EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/78/11	Notes explicatives sur les dénominations variétales selon la Convention UPOV	EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/78/12	Résultat de l’examen des documents par correspondance	EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/78/13	Compte Rendu	EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/78/INF/1	Liste des personnes inscrites à l'avance à la session	EN EN
CAJ/78/INF/2	Rapport du Secrétaire général adjoint sur les faits nouveaux intervenus à l’UPOV	EN FR ES DE
CAJ/78/INF/3	Base de données d’information UPOV	EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/78/INF/4	UPOV PRISMA	EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/78/INF/5	Techniques moléculaires	EN FR ES DE EN FR ES DE EN FR ES DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)	Fichier(s)
UPOV/EXN/DEN/1 DRAFT 6	Notes explicatives sur les dénominations variétales en vertu de la Convention UPOV	EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/EXN/EDV/3 DRAFT 2	Notes explicatives sur les variétés essentiellement dérivées selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV (Révision)	EN FR ES DE EN FR ES
UPOV/EXN/EDV/3 DRAFT 2 - MARKED VERSION	Notes explicatives sur les variétés essentiellement dérivées selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV (Révision) - Version annotée	EN FR ES DE EN FR ES

Documents d'information

Code	Titre(s)	Fichier(s)
UPOV/INF/16/10 DRAFT 2	Logiciels échangeables (révision)	EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/17/2 DRAFT 6	Directives concernant les profils d’ADN : choix des marqueurs moléculaires et construction d’une base de données y relative (“Directives BMT”) (révision)	EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/22/8 DRAFT 2	Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (révision)	EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/23/1 DRAFT 3	Introduction au système de codes UPOV	EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents de référence

Code	Titre(s)		Fichier(s)
E-21/063	Circulaire E-21/063 – Procédure applicable aux sessions de l’UPOV d’octobre 2021 adoptée par le Conseil		EN FR ES DE