Conseil (C/60)

Soixantième session ordinaire

23 octobre 2026 (Genève, Suisse)

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SESSIONS/2026/1

Report by the Vice Secretary-General
on Developments in UPOV

Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/60/1 REV. Projet révisé d’ordre du jour annoté
C/60/2 Rapport sur la performance de l'UPOV 2024-2025
C/60/2 ANNEX IV Membres de l’Union
C/60/2 ANNEX V Liste des activités en 2024-2025
C/60/3 Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2026
C/60/4 Nomination du Secrétaire général
C/60/5 Approbation des programmes de travail du Comité administratif et juridique, du Comité technique et des groupes de travail techniques
C/60/6 Genres et espèces couverts par la législation des membres de l’Union
C/60/7 Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2021-2025
C/60/8 Calendrier des réunions en 2027
C/60/9 États financiers de l’UPOV pour 2025
C/60/10 Rapport du vérificateur externe des comptes sur les états financiers de l’UPOV pour 2025
C/60/11 Arriérés de contributions au 30 septembre 2026
C/60/12 Faits nouveaux survenus dans les membres de l'Union
C/60/13 Rapport annuel du régime d’assurance maladie après la cessation de service de l’OMPI/UPOV pour l’exercice clos au 31 décembre 2025
C/60/14 Rapport du vérificateur externe des comptes sur le régime d’assurance maladie après la cessation de service de l’OMPI/UPOV
C/60/15 Nouvel Accord OMPI/UPOV
C/60/16 Examen de la conformité du projet de loi sur les semences du Suriname avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV
SESSIONS/2026/1 Report by the Vice Secretary-General on developments in UPOV
EN
SESSIONS/2026/2 REV. Élaboration d’orientations et documents proposés pour adoption par le Conseil

Documents TGP

Code Titre(s) Fichier(s)
TGP/5 SECTION 11/2 DRAFT 1 Expérience et coopération en matière d’examen DHS : section 11 “Exemples de politiques et de contrats relatifs au matériel soumis par l’obtenteur” (révision)
TGP/15/4 DRAFT 1 REV. - CLEAN VERSION Conseils en ce qui concerne l'utilisation des marqueurs biochimiques et moléculaires dans l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité (DHS)
TGP/15/4 DRAFT 1 REV. - TRACK CHANGES Conseils en ce qui concerne l'utilisation des marqueurs biochimiques et moléculaires dans l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité (DHS)

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/13/3 DRAFT 1 Document d'orientation concernant la procédure à suivre pour devenir membre de l'UPOV (révision)
UPOV/INF/16/14 DRAFT 1 Logiciels échangeables (révision)
UPOV/INF/22/13 DRAFT 1 Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (révision)