UPOV - Comité administratif et juridique (CAJ/76)

Soixante--seizième session

30 octobre 2019 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité administratif et juridique

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
CAJ/76/1 REV.2 Projet d'ordre du jour révisé
CAJ/76/2 Rapport sur les faits nouveaux intervenus au sein du Comité technique
EN
EN
CAJ/76/3 Variétés essentiellement dérivées
CAJ/76/4 Élaboration de matériel d’information concernant la Convention UPOV
CAJ/76/5 Documents TGP
CAJ/76/6 Dénominations variétales
CAJ/76/6 ADD. Additif à: Dénominations variétales
CAJ/76/7 Bases de données d’information de l’UPOV
CAJ/76/7 ADD. Additif - Bases de données d’information de l’UPOV
EN FR ES
CAJ/76/8 Échange et utilisation de logiciels et d’équipements
CAJ/76/9 Compte Rendu
CAJ/76/INF/1 Liste des personnes inscrites à l'avance à la session
EN
EN
CAJ/76/INF/2 UPOV PRISMA - Questions pour information
EN FR ES
CAJ/76/INF/3 Techniques moléculaires - Questions pour information
CAJ/76/INF/4 Écarts minimaux - Questions pour information
CAJ/76/INF/5 Rapport du Secrétaire général adjoint sur les faits nouveaux intervenus à l’UPOV
EN

Documents TGP

Code Titre(s) Fichier(s)
TGP/7/7 DRAFT 1 REV. Élaboration des principes directeurs d’examen (révision)
TGP/8/4 DRAFT 1 Protocole d'essai et techniques utilisés dans l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité (révision)
TGP/10/2 DRAFT 1 Examen de l'homogénéité (révision)
TGP/14/4 DRAFT 1 Glossaire de termes utilisés dans les documents de l'UPOV (révision)
TGP/15/2 DRAFT 2 Conseils en ce qui concerne l'utilisation des marqueurs biochimiques et moléculaires dans l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité (DHS) (révision)

Notes explicatives

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/EXN/DEN/1 DRAFT 2 Projet de Notes explicatives concernant les dénominations variétales en vertu de la Convention UPOV (Révision)

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/22/6 DRAFT 1 Logiciels et équipements utilisés par les membres de l'Union