Conseil (C/59)

Cinquante-neuvième session ordinaire

24 octobre 2025 (Genève, Suisse)

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SESSIONS/2025/1
Report by the Vice Secretary-General
on Developments in UPOV

Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/59/1 REV. Projet révisé d’ordre du jour annoté
C/59/2 Rapport sur la performance de l'UPOV 2024
C/59/2 ANNEX IV Membres de l’Union
C/59/2 ANNEX V Liste des activités en 2024
C/59/3 Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2025
C/59/4 REV. Programme et budget pour l’exercice biennal 2026-2027
C/59/5 Coopération en matière d'examen
C/59/6 Genres et espèces couverts par la législation des membres de l’Union
C/59/7 French Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2020-2024
C/59/8 REV.2 Calendrier révisé des réunions en 2026
C/59/9 États financiers pour 2024
C/59/10 Rapport du vérificateur externe des comptes
C/59/11 Arriérés de contributions au 30 septembre 2025
C/59/12 Approbation des programmes de travail du Comité administratif et juridique, du Comité technique et des groupes de travail techniques
C/59/13 Rapports des représentants des membres et des observateurs
C/59/14 Plan de développement stratégique 2026-2029
C/59/15 Déclaration de l'UPOV relative au risque accepté
C/59/16 Stratégie en matière de ressources
C/59/17 Examen de la conformité du projet d'amendements à la loi de 2004 sur la protection des obtentions végétales [loi n° 634] de la Malaisie avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV
C/59/18 Procédure de nomination du vérificateur externe des comptes
C/59/19 Compte rendu
SESSIONS/2025/1 Report by the Vice Secretary-General on developments in UPOV
EN
SESSIONS/2025/2 Élaboration d’orientations et documents proposés pour adoption par le Conseil

Documents TGP

Code Titre(s) Fichier(s)
TGP/5 SECTION 6/5 DRAFT 2 Rapport UPOV d’examen technique et formulaire UPOV de description variétale

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/22/12 DRAFT 1 Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (révision)