Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CAJ/79/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/79/2	Rapport sur les faits nouveaux intervenus au sein du Comité technique		EN EN
CAJ/79/3	Élaboration de documents d’orientation et d’information		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/79/4	Nouveauté des lignées parentales en rapport avec l’exploitation de la variété hybride		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/79/5	Base de données sur les variétés végétales PLUTO		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/79/6	Moteur de recherche de similitudes de l’UPOV aux fins de la dénomination variétale		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/79/7	Mesures visant à renforcer la coopération en matière d’examen		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/79/7 ADD.	Additif à : Mesures visant à renforcer la coopération en matière d’examen		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/79/8	Rapport sur le Groupe de travail sur le produit de la récolte et l’utilisation non autorisée de matériel de reproduction ou de multiplication (WG-HRV)		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/79/9	Révision des Notes explicatives sur les exceptions au droit d’obtenteur selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/79/10	Reunions sur l’elaboration d’un Formulaire de Demande Electronique (“reunions EAF”)		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/79/INF/1	Liste des personnes inscrites à l'avance à la session		EN EN
CAJ/79/INF/2	Rapport du Secrétaire général adjoint sur les faits nouveaux intervenus à l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/79/INF/3	Base de données d’information UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/79/INF/4	Techniques moléculaires		EN FR ES DE EN FR ES DE
SESSIONS/2023/1/PPT	Report by the Vice Secretary-General on developments in UPOV - PPT		EN
CAJ/79/11	Compte Rendu		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/5: SECTION 6/4 DRAFT 1	Rapport UPOV d’examen technique et formulaire UPOV de description variétale		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/16/11 DRAFT 1	Logiciels échangeables (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/22/9 DRAFT 1	Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE