Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CAJ/80/1	Projet d'ordre du jour		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/80/2	Rapport sur les faits nouveaux intervenus au sein du Comité technique		EN EN
CAJ/80/3	Rapport sur le Groupe de travail sur le produit de la récolte et l’utilisation non autorisée de matériel de reproduction ou de multiplication (WG-HRV)		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/80/4	Révision des “Notes explicatives sur les exceptions au droit d’obtenteur selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV”		EN FR ES DE EN FR ES
CAJ/80/5	Nouveauté des lignées parentales en rapport avec l’exploitation de la variété hybride		EN FR ES DE EN FR ES DE
SESSIONS/2023/1	Rapport présenté par la Secrétaire général adjointe sur les faits nouveaux intervenus à l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
SESSIONS/2023/2	Élaboration d’orientations et documents proposés pour adoption par le Conseil		EN FR ES DE EN FR ES DE
SESSIONS/2023/3	Bases de données d’information de l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
SESSIONS/2023/4	Mesures visant à renforcer la coopération en matière d’examen		EN FR ES DE EN FR ES DE
SESSIONS/2023/5	Techniques moléculaires		EN FR ES DE EN FR ES DE
SESSIONS/2023/6	Réunions sur les demandes électroniques (EAM)		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/80/INF/1	Liste des personnes inscrites à l'avance à la session		EN EN
CAJ/80/6	Compte Rendu		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/16/12 DRAFT 1	Logiciels échangeables (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/22/10 DRAFT 1	Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/23/2 DRAFT 1	Système de codes UPOV (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF-EXN/17 DRAFT 1	Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Présentations

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CAJ/80/PPT/JOINT_ORGS	Joint presentation by ISF, CropLife International, SAA, APSA, AFSTA and Euroseeds		EN