UPOV - Conseil (C/56)

Cinquante-sixième session ordinaire

28 octobre 2022 (Genève, Suisse)

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Report on Developments in UPOV
(Document C/56/INF/2 - CAJ/79/INF/2 - TC/58/INF/5)

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/56/1 REV. Ordre du jour Révisé
C/56/2 Rapport sur la performance de l’UPOV en 2020-2021
C/56/2 ANNEX IV Membres de l’Union
C/56/2 ANNEX V Liste des activités en 2021
C/56/3 Adoption de documents
C/56/4 États financiers pour 2021
C/56/5 Rapport du vérificateur externe des comptes
C/56/6 Arriérés de contributions au 30 septembre 2022
C/56/7 Approbation des programmes de travail du Comité administratif et juridique, du Comité technique et des groupes de travail techniques
C/56/8 REV. Calendrier révisé des réunions en 2023
EN FR DE
C/56/9 Notes explicatives sur les variétés essentiellement dérivées selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV
C/56/10 Plan d’action stratégique 2023-2027
C/56/11 Projet de communiqué de presse
EN
EN
C/56/12 Procédure pour la nomination du vérificateur externe des comptes
C/56/13 CORR. Rapport du président sur les travaux de la quatre-vingt-dix-neuvième session du Comité consultatif; adoption, le cas échéant, des recommandations élaborées par ce comité
EN
EN
C/56/14 Examen de la conformité du projet de loi sur la protection des obtentions végétales de l’Arménie avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV
C/56/INF/1 Liste des personnes inscrites à l'avance à la session
EN
EN
C/56/INF/2 Rapport du Secrétaire général adjoint sur les faits nouveaux intervenus à l’UPOV
C/56/INF/3 Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2022
C/56/INF/3 ANNEX III Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2022
C/56/INF/4 Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique
C/56/INF/5 Coopération en matière d'examen
C/56/INF/6 Liste des taxons protégés dans les membres de l’Union
C/56/INF/7 Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2017-2021
C/56/15 Compte rendu

Documents TGP

Code Titre(s) Fichier(s)
TGP/5: SECTION 6/4 DRAFT 1 Rapport UPOV d’examen technique et formulaire UPOV de description variétale
TGP/0/14 DRAFT 1 LISTE DES DOCUMENTS TGP ET DATE DE LA VERSION LA PLUS RECENTE DE CES DOCUMENTS

Notes explicatives

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/EXN/EDV/3 DRAFT 3 Notes explicatives sur les variétés essentiellement dérivées selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV (Révision)
EN FR ES

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/16/11 DRAFT 1 Logiciels échangeables (révision)
UPOV/INF/22/9 DRAFT 1 Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (révision)
UPOV/INF-EXN/16 DRAFT 1 Liste des documents INF/EXN et date de la version la plus récente de ces documents

Documents de référence

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/CIRC/E-21/231/EDV/COMMENTS/CH Commentaires de la Suisse en réponse à la circulaire E-21/231 concernant le document UPOV/EXN/EDV/3 Draft 3
UPOV/CIRC/E-21/231/EDV/COMMENTS/MA Commentaires du Maroc en réponse à la circulaire E-21/231 concernant le document UPOV/EXN/EDV/3 Draft 3
UPOV/CIRC/E-21/231/EDV/UPOV REPLY TO CH Réponse du Bureau de l'UPOV aux commentaires reçus de la Suisse concernant le document UPOV/EXN/EDV/3 Draft 3
UPOV/CIRC/E-22/047/EDV/COMMENTS/BY Commentaires de Bélarus concernant le document UPOV/EXN/EDV/3 Draft 3 (UPOV Circular E-22/047)
UPOV/CIRC/E-22/048/EDV/COMMENTS/TR Commentaires de la Türkiye concernant le document UPOV/EXN/EDV/3 Draft 3 (UPOV Circular E-22/048)
UPOV/CIRC/E-22/049/EDV/COMMENTS/JO Commentaires de la Jordanie concernant le document UPOV/EXN/EDV/3 Draft 3 (UPOV Circular E-22/049)