Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/52/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/52/2	Rapport annuel du secrétaire général pour 2017		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/52/3	Report on activities during the first nine months of 2018		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/52/4	Rapport de gestion financière pour l’exercice biennal 2016-2017		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/52/5	Coopération en matière d'examen		EN EN EN
C/52/6	Liste des taxons protégés par les membres de l’Union		EN FR ES DE EN FR ES DE EN FR ES DE
C/52/7 REV.	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2013-2017 (Révision)		EN EN EN
C/52/8 REV.	Calendrier révisé des réunions en 2019		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/52/9	Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité administratif et juridique		EN FR ES DE EN FR ES
C/52/10	Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité technique, des groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d’ADN		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/52/11	Arriérés de contributions au 30 septembre 20178		EN FR ES DE EN FR ES
C/52/12	États financiers pour 2017		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/52/13	Rapport du vérificateur externe des comptes		EN FR ES DE EN FR ES
C/52/14	Adoption de documents		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/52/15	Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/52/15 ADD.	Additif - Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/52/16	Rapport sur l’exécution du programme au cours de l’exercice biennal 2016-2017		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/52/17	Report by the President on the work of the ninety-fifth session of the Consultative Committee; adoption of recommendations, if any, prepared by that Committee		EN EN
C/52/19	Examen de la conformité de la loi sur la protection des obtentions végétales de l’Afghanistan avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES
C/52/20	Compte rendu		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/5: SECTION 1/3 DRAFT 2	Accord administratif type pour la coopération internationale en matière d’examen des variétés (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/7/6 DRAFT 2	Élaboration des principes directeurs d’examen (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/0/10 DRAFT 1	Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/4/5 DRAFT 1	Règlement financier et règlement d’exécution du Règlement financier de l’UPOV (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/16/8 DRAFT 1	Logiciels échangeables (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/22/5 DRAFT 1	Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF-EXN/12 DRAFT 1	Liste des documents INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE