Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CAJ/81/1	Projet d'ordre du jour		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/81/2	Rapport sur les faits nouveaux intervenus au sein du Comité technique		EN EN
CAJ/81/3	Mises à jour des membres de l’UPOV et des observateurs concernant la mise en œuvre du concept de variétés essentiellement dérivées		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/81/4	Nouveauté des lignées parentales en rapport avec l’exploitation de la variété hybride		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/81/5	Rapport sur le Groupe de travail sur le produit de la récolte et l’utilisation non autorisée de matériel de reproduction ou de multiplication (WG-HRV)		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/81/5 ADD.	Additif - Rapport sur le Groupe de travail sur le produit de la récolte et l’utilisation non autorisée de matériel de reproduction ou de multiplication (WG-HRV)		EN EN
CAJ/81/6	Rapport sur le Groupe de travail chargé d’élaborer des orientations concernant les petits exploitants agricoles en lien avec l’utilisation à des fins privées et non commerciales (WG-SHF)		EN FR ES DE EN FR ES DE
SESSIONS/2024/1	Rapport présenté par la Secrétaire générale adjointe sur les faits nouveaux intervenus à l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
SESSIONS/2024/2	Élaboration d’orientations et documents proposés pour adoption par le Conseil		EN FR ES DE EN FR ES DE
SESSIONS/2024/3	Mesures visant à renforcer la coopération en matière d’examen		EN FR ES DE EN FR ES DE
SESSIONS/2024/4	Réunions sur les demandes électroniques (EAM)		EN FR ES DE EN FR ES DE
SESSIONS/2024/5	Bases de données d’information de l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE EN
SESSIONS/2024/6	Techniques moléculaires		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/81/INF/1	Liste des personnes inscrites à l'avance à la session		EN EN
CAJ/81/7	Compte rendu		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/0/16 DRAFT 1	Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/EXN/PPM/2 DRAFT 1	Notes explicatives sur le matériel de reproduction ou de multiplication selon la Convention UPOV (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/16/13 DRAFT 1	Logiciels échangeables (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/22/11 DRAFT 1	Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF-EXN/18 DRAFT 1	Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Présentations

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CAJ/81/3/PPT	Updates from ISF on implementation of the concept of essentially derived varieties (EDV) concept		EN