Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CAJ/77/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/77/2	Rapport sur les faits nouveaux intervenus au sein du Comité technique		EN EN
CAJ/77/3 REV.	Élaboration de documents d’orientation et d’information		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/77/4 REV.	Variétés essentiellement dérivées		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/77/5	Produit de la récolte		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/77/6	Nouveauté des lignées parentales en rapport avec l’exploitation de la variété hybride		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/77/7	Outil de recherche de similarité aux fins de la dénomination variétale		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/77/8	Base de données sur les variétés végétales PLUTO		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/77/9	Résultats de l’examen des documents par correspondance		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/77/10	Compte Rendu		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/77/INF/1	Liste des personnes inscrites à l'avance à la session		EN EN
CAJ/77/INF/2	Rapport du Secrétaire général adjoint sur les faits nouveaux intervenus à l’UPOV		EN FR ES DE
CAJ/77/INF/3	Bases de données d’information de l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/77/INF/4	UPOV PRISMA		EN FR ES DE EN FR ES DE
CAJ/77/INF/5	Techniques moléculaires		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/5: SECTION 6/3 DRAFT 1	Rapport UPOV d’examen technique et formulaire UPOV de description variétale (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/7/8 DRAFT 1	Élaboration des principes directeurs d’examen (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/14/5 DRAFT 1	Glossaire des termes utilisés dans les documents UPOV (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/15/3 DRAFT 1	Conseils en ce qui concerne l’utilisation des marqueurs biochimiques et moléculaires dans l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (DHS) (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/EXN/DEN/1 DRAFT 3	Notes explicatives concernant les dénominations variétales en vertu de la Convention UPOV - Projet (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/EXN/DEN/1 DRAFT 4	Notes explicatives concernant les dénominations variétales en vertu de la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/16/9 DRAFT 2	Logiciels échangeables		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/22/7 DRAFT 1	Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/23/1 DRAFT 1	Introduction au Système de codes UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents de référence

Code	Titre(s)		Fichier(s)
E-20/094	Circulaire E-20/094 – Procédure applicable aux sessions de l’UPOV d’octobre 2020 adoptée par le Conseil		EN FR ES DE