Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/48/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/2	Rapport annuel du secrétaire général pour 2013		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/3	Rapport sur les activités menées durant les neuf premiers mois de 2014		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/4	Rapport sur la gestion financière pour l’exercice biennal 2012-2013		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/5	Coopération en matière d'examen		EN FR ES DE EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/6	Liste des taxons protégés par les membres de l’Union		EN FR ES DE EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/7	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2009-2013		EN FR ES DE EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/8 REV.	Calendrier révisé des réunions en 2015		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/9	Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité administratif et juridique		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/10	Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité technique, des groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d’ADN		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/11	Arriérés de contributions au 30 septembre 2014		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/12	Rapport sur l’exécution du programme au cours de l’exercice biennal 2012-2013		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/13	États financiers pour 2013		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/14	Rapport du Vérificateur externe des comptes: vérification des états financiers pour 2013		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/15	Nomination du Secrétaire général		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/16	Adoption de documents		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/17	Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/17 ADD.	Additif au document C/48/17: Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/18	Faits nouveaux concernant la loi sur les droits d’obtenteur pour Zanzibar		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/19	Report by the President on the work of the eighty-eighth session of the Consultative Committee; adoption of recommendations, if any, prepared by that Committee		EN EN
C/48/20	Draft Press Release		EN EN
C/48/21	Compte rendu des décisions		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/22	Compte rendu		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/7/4 DRAFT 1	Élaboration des principes directeurs d’examen (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/0/7 DRAFT 1	Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/8/2 DRAFT 1	Protocole d’essai et techniques utilisés dans l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/16/4 DRAFT 1	Logiciels échangeables (révision)		EN FR ES DE EN
UPOV/INF/22/1 DRAFT 1	Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF-EXN/6 DRAFT 1	Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents de référence

Code	Titre(s)		Fichier(s)
PBR ACT FOR ZANZIBAR	Plant Breeders’ Rights Act for Zanzibar		EN