Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/49/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/49/2	Rapport annuel du secrétaire général pour 2014		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/49/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2015		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/49/4 REV.	Programme et budget pour l’exercice biennal 2016-2017		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/49/5	Coopération en matière d'examen		EN FR ES DE EN FR ES DE EN FR ES DE
C/49/6	Liste des taxons protégés par les membres de l’Union		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/49/7 REV.	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2010 2014 - Révision		EN FR ES DE EN FR ES DE EN FR ES DE
C/49/8 REV.2	Calendrier révisé des réunions en 2016		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/49/9	Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité administratif et juridique		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/49/10	Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité technique, des groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d’ADN		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/49/11	Arriérés de contributions au 30 septembre 2015		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/49/12	États financiers pour 2014		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/49/13	Rapport du vérificateur externe des comptes		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/49/14	Adoption de documents		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/49/15	Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/49/16	Rapport de la présidente sur les travaux de la quatre-vingt-dixième session du Comité consultatif; adoption, le cas échéant, des recommandations élaborées par ce comité		EN EN
C/49/17	Draft press release		EN EN
C/49/18	Compte rendu des décisions		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/49/19	Compte rendu		EN FR ES DE EN FR ES DE
C(EXTR.)/32/8	Examen de la conformité de la “Loi sur l’enregistrement des obtentions végétales et le contrôle et la certification des semences et du matériel végétal de 2003” de la République islamique d’Iran avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/0/8 DRAFT 1	Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/9/2 DRAFT 1	Examen de la distinction (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/EXN/CAN/2 DRAFT 4	Notes explicatives sur la déchéance de l’obtenteur selon la Convention UPOV (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/EXN/NUL/2 DRAFT 4	Notes explicatives sur la nullité du droit d’obtenteur selon la Convention UPOV (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/EXN/PRP/2 DRAFT 4	Notes explicatives sur la protection provisoire selon la Convention UPOV (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/16/5 DRAFT 1	Logiciels échangeables (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/22/2 DRAFT 1	Logiciels et équipements utilisés par les membres de l'Union		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF-EXN/8 DRAFT 1	Liste des documents INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE