Comité consultatif (CC/104)

Cent quatrième session

22 octobre 2026 (Genève, Suisse)

CC/103 >> CC/104

Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CC/104/1 REV.	Projet révisé d’ordre du jour annoté	EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/104/2	Compte rendu du Groupe consultatif sur la stratégie en matière de ressources de l'UPOV (CG-URS)	EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/104/3	Étude de la gestion actif-passif de l’UPOV	EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/104/4	Élaboration du programme et budget pour l’exercice biennal 2028-2029	EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/104/5	Taxe UPOV PRISMA et modèle de recouvrement des coûts pour la maintenance et le développement du module d’administration d’UPOV e-PVP	EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/104/6	Stratégie de communication	EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/104/7	Stratégie de formation et d'assistance	EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/104/8	Mesures visant à améliorer l'efficacité et l'efficience des sessions de l'UPOV	EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/104/9	Compte rendu sur le séminaire “Apporter l’innovation aux agriculteurs : nouvelles variétés, nouvelles opportunités”	EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/104/10	Faits nouveaux présentant un intérêt pour l’UPOV dans d’autres instances internationales	EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/104/11	Demande de l’Association interaméricaine de la propriété intellectuelle (ASIPI)	EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/104/12	Compte rendu	EN EN
CC/104/INF/1	Supervision interne et Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS)	EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/104/INF/2	Situation concernant les États et organisations intergouvernementales ayant entamé la procédure d’adhésion à la Convention UPOV ou ayant été en relation avec le Bureau de l’Union en vue d’obtenir une assistance pour l’élaboration de lois fondées sur la Convention UPOV	EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/104/INF/3	Observateurs auprès des organes de l'UPOV	EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/104/INF/4	Programme pour l'utilisation de la langue russe à l'UPOV	EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/104/INF/5	Programme pour l'utilisation de la langue chinoise à l'UPOV	EN FR ES DE EN FR ES DE
C/60/2	Rapport sur la performance de l'UPOV 2024-2025	EN FR ES DE EN FR ES DE
C/60/2 ANNEX IV	Membres de l’Union	EN FR ES DE
C/60/2 ANNEX V	Liste des activités en 2024-2025	EN FR ES DE
C/60/4	Nomination du Secrétaire général	EN FR ES DE EN FR ES DE
C/60/9	États financiers de l’UPOV pour 2025	EN FR ES DE EN FR ES DE
C/60/10	Rapport du vérificateur externe des comptes sur les états financiers de l’UPOV pour 2025	EN FR ES DE EN FR ES DE
C/60/11	Arriérés de contributions au 30 septembre 2026	EN FR ES DE EN FR ES DE
C/60/13	Rapport annuel du régime d’assurance maladie après la cessation de service de l’OMPI/UPOV pour l’exercice clos au 31 décembre 2025	EN FR ES DE EN FR ES DE
C/60/14	Rapport du vérificateur externe des comptes sur le régime d’assurance maladie après la cessation de service de l’OMPI/UPOV	EN FR ES DE EN FR ES DE
C/60/15	Nouvel Accord OMPI/UPOV	EN FR ES DE EN FR ES DE
C/60/16	Examen de la conformité du projet de loi sur les semences du Suriname avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN FR ES DE EN FR ES DE
SESSIONS/2026/2 REV.	Élaboration d’orientations et documents proposés pour adoption par le Conseil	EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)	Fichier(s)
TGP/5 SECTION 11/2 DRAFT 1	Expérience et coopération en matière d’examen DHS : section 11 “Exemples de politiques et de contrats relatifs au matériel soumis par l’obtenteur” (révision)	EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/15/4 DRAFT 1 REV. - CLEAN VERSION	Conseils en ce qui concerne l'utilisation des marqueurs biochimiques et moléculaires dans l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité (DHS)	EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/15/4 DRAFT 1 REV. - TRACK CHANGES	Conseils en ce qui concerne l'utilisation des marqueurs biochimiques et moléculaires dans l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité (DHS)	EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)	Fichier(s)
UPOV/INF/13/3 DRAFT 1	Document d'orientation concernant la procédure à suivre pour devenir membre de l'UPOV (révision)	EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/16/14 DRAFT 1	Logiciels échangeables (révision)	EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/22/13 DRAFT 1	Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (révision)	EN FR ES DE EN FR ES DE