Comité consultatif (CC/104)

Cent quatrième session

22 octobre 2026 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
CC/104/1 Projet d’ordre du jour annoté
CC/104/2 Compte rendu du Groupe consultatif sur la stratégie en matière de ressources de l'UPOV (CG-URS)
CC/104/INF/1 Supervision interne et Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS)
C/60/2 Rapport sur la performance de l'UPOV 2024-2025
EN ES
EN ES
C/60/2 ANNEX IV Membres de l’Union
C/60/2 ANNEX V Liste des activités en 2024-2025
EN ES
C/60/4 Nomination du Secrétaire général
C/60/9 États financiers de l’UPOV pour 2025
C/60/10 Rapport du vérificateur externe des comptes sur les états financiers de l’UPOV pour 2025
C/60/13 Rapport annuel du régime d’assurance maladie après la cessation de service de l’OMPI/UPOV pour l’exercice clos au 31 décembre 2025
C/60/14 Rapport du vérificateur externe des comptes sur le régime d’assurance maladie après la cessation de service de l’OMPI/UPOV