Comité consultatif (CC/103)

Cent troisième session

23 octobre 2025 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité consultatif

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SESSIONS/2025/1
Report by the Vice Secretary-General
on Developments in UPOV

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
CC/103/1 REV. Projet d’ordre du jour annoté
CC/103/2 Développement et financement d'UPOV e-PVP
CC/103/3 Financement des prestations à long terme dues au personnel
CC/103/4 Stratégie de communication
CC/103/5 Programme pour l’utilisation du russe à l’UPOV
CC/103/6 Programme pour l’utilisation du chinois à l’UPOV
CC/103/7 Faits nouveaux survenus dans les membres de l'Union
CC/103/8 Propositions pour un séminaire en 2026
CC/103/9 Stratégie de formation et d'assistance
CC/103/10 Faits nouveaux présentant un intérêt pour l’UPOV dans d’autres instances internationales
CC/103/11 Mesures visant à améliorer l'efficience et l'efficacité des sessions de l'UPOV
SESSIONS/2025/1 Report by the Vice Secretary-General on developments in UPOV
EN
SESSIONS/2025/2 Élaboration d’orientations et documents proposés pour adoption par le Conseil
CC/103/INF/1 Supervision interne et Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI
CC/103/INF/2 Situation concernant les États et organisations intergouvernementales ayant entamé la procédure d’adhésion à la Convention UPOV ou ayant été en relation avec le Bureau de l’Union en vue d’obtenir une assistance pour l’élaboration de lois fondées sur la Convention UPOV
CC/103/INF/3 Observateurs auprès des organes de l’UPOV
C/59/2 Rapport sur la performance de l'UPOV 2024
C/59/2 ANNEX IV Membres de l’Union
C/59/2 ANNEX V Liste des activités en 2024
C/59/4 REV. Programme et budget pour l’exercice biennal 2026-2027
C/59/9 États financiers pour 2024
C/59/10 Rapport du vérificateur externe des comptes
C/59/11 Arriérés de contributions au 30 septembre 2025
C/59/14 Plan de développement stratégique 2026-2029
C/59/15 Déclaration de l'UPOV relative au risque accepté
C/59/16 Stratégie en matière de ressources
C/59/17 Examen de la conformité du projet d'amendements à la loi de 2004 sur la protection des obtentions végétales [loi n° 634] de la Malaisie avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV
C/59/18 Procédure de nomination du vérificateur externe des comptes
CC/103/12 Compte rendu

Documents TGP

Code Titre(s) Fichier(s)
TGP/5 SECTION 6/5 DRAFT 2 Rapport UPOV d’examen technique et formulaire UPOV de description variétale

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/22/12 DRAFT 1 Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (révision)