UPOV - Conseil (C/51)

Cinquante et unième session ordinaire

26 octobre 2017 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/51/1 REV. Projet d’ordre du jour révisé
C/51/2 Rapport annuel du secrétaire général pour 2016
C/51/3 Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2017
C/51/4 REV. Programme et budget pour l’exercice biennal 2018-2019
C/51/5 Coopération en matière d’examen
C/51/6 Liste des taxons protégés par les membres de l’Union
C/51/7 Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2012-2016
C/51/8 REV.2 Calendrier révisé des réunions en 2018
C/51/9 Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité administratif et juridique
C/51/10 Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité technique, des groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d’ADN
C/51/11 Arriérés de contributions au 30 septembre 2017
C/51/12 États financiers pour 2016
C/51/13 Rapport du vérificateur externe des comptes
C/51/14 Adoption de documents
C/51/15 Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique
C/51/16 Prolongation du mandat du Secrétaire général adjoint
C/51/17 Examen de la conformité de la loi sur la protection des obtentions végétales de 2015 du Brunéi Darussalam avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV
C/51/18 Report by the President on the work of the ninety-fourth session of the Consultative Committee; adoption of recommendations, if any, prepared by that Committee
EN
EN
C/51/19 Draft Press Release
EN
EN
C/51/20 Examen de la conformité du projet de loi sur la protection des obtentions végétales du Guatemala avec l’acte de 1991 de la Convention UPOV
C/51/21 Examen de la conformité du projet de loi sur la protection des obtentions végétales du Myanmar avec l’acte de 1991 de la Convention UPOV
C/51/22 Compte rendu

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/16/7 DRAFT 1 Logiciels échangeables (révision)
UPOV/INF/22/4 DRAFT 1 Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (révision)
UPOV/INF-EXN/11 DRAFT 1 Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)