UPOV - Conseil (C/50)

Cinquantième session ordinaire

28 octobre 2016 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/50/1 REV.2 Projet d'ordre du jour révisé
C/50/2 Rapport annuel du secrétaire général pour 2015
C/50/3 Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2016
C/50/4 Rapport de gestion financière pour l’exercice biennal 2014-2015
C/50/5 Coopération en matière d’examen
C/50/6 CORR. Liste des taxons protégés par les membres de l’Union
C/50/7 Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2011-2015
C/50/8 REV.3 Calendrier révisé des réunions en 2017
C/50/9 Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité administratif et juridique
C/50/10 Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité technique, des groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d’ADN
C/50/11 Arriérés de contributions au 30 septembre 2016
C/50/12 Rapport sur l’exécution du programme au cours de l’exercice biennal 2014-2015
EN FR ES
C/50/13 États financiers pour 2015
C/50/14 Rapport du vérificateur externe des comptes
C/50/15 Adoption de documents
C/50/16 Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique
C/50/16 ADD. Additif au document C/50/16: Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique
C/50/17 Report by the Vice-President on the work of the ninety-second session of the Consultative Committee; adoption of recommendations, if any, prepared by that Committee
EN
EN
C/50/18 Draft Press Relese
EN
EN
C/50/19 Compte rendu des décisions
C/50/20 Compte rendu

Documents TGP

Code Titre(s) Fichier(s)
TGP/7/5 DRAFT 1 Élaboration des principes directeurs d’examen (révision)
TGP/8/3 DRAFT 1 Protocole d’essai et techniques utilisés dans l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (révision)
TGP/0/9 DRAFT 1 Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents (révision)

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/16/6 DRAFT 1 Logiciels échangeables (révision)
UPOV/INF/22/3 DRAFT 1 Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (Révision)
UPOV/INF-EXN/9 DRAFT 2 Liste des documents UPOV/INF EXN et date de la version la plus récente de ces documents (Révision)

Documents de référence

Code Titre(s) Fichier(s)
EVAL 2016-01 Évaluation de l’Union internationale pour la protection des obtentions végétales