Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/47/1 REV.	Projet d’ordre du jour révisé		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/47/2	Rapport annuel du Secrétaire général pour 2012		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/47/3	Rapport sur les activités menées durant les neuf premiers mois de 2013		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/47/4 REV.	Programme et budget de l’Union pour l’exercice biennal 2014-2015		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/47/5	Coopération en matière d’examen		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/47/6	Liste des taxons protégés par les membres de l’Union		EN FR ES DE EN FR ES DE EN FR ES DE
C/47/7 REV.	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2008-2012 - RÉVISÉES		EN FR ES DE EN FR ES DE EN FR ES DE
C/47/8 REV.3	Calendrier révisé des réunions en 2014		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/47/9	Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité administratif et juridique		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/47/10	Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité technique, des groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d’ADN		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/47/11	Arriérés de contributions au 30 septembre 2013		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/47/12	États financiers pour 2012		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/47/13	Adoption de documents		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/47/14	Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/47/15 REV.	Report by the President on the work of the eighty-sixth session of the Consultative Committee; adoption of recommendations, if any, prepared by that Committee		EN EN
C/47/16	Draft Press Release		EN EN
C/47/17	Examen préliminaire de la conformité de la Loi sur la protection des obtentions végétales de Bosnie-Herzégovine avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/47/18	Faits nouveaux concernant le projet de loi du Ghana sur les obtenteurs		EN FR ES DE EN ES DE
C/47/19	Compte rendu des décisions		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/47/20	Compte rendu		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/0/6 DRAFT 1	Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents (Révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/14/2 DRAFT 1	Glossaire de termes utilisés dans les documents UPOV (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/14/2 SUPPLEMENT DRAFT 1	Supplément au document TGP/14 “Glossaire de termes utilisés dans les documents UPOV”		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/15/1 DRAFT 5	Conseils en ce qui concerne l’utilisation des marqueurs biochimiques et moléculaires dans l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (DHS)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/EXN/BRD DRAFT 7	Notes explicatives sur la définition de l’obtenteur selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/EXN/HRV DRAFT 10	Notes explicatives sur les actes à l’égard du produit de la récolte selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/16/3 DRAFT 1	Logiciels échangeables (Révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF-EXN/5 DRAFT 1	Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents de référence

Code	Titre(s)		Fichier(s)
PLANT BREEDERS' BILL OF GHANA	Plant Breeders' Bill of Ghana		EN