Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CC/96/1 REV.2	Projet d'ordre du jour révisé		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/96/2	Financement des prestations à long terme dues au personnel		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/96/3	Plan de développement stratégique		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/96/3 ADD.	Additif - Plan de développement stratégique		EN EN
CC/96/4	UPOV PRISMA		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/96/5	Système international de coopération		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/96/5 ADD.	Addendum - International system of cooperation		EN EN
CC/96/6	Stratégie de communication		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/96/7	Rapport avec le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (Traité international)		EN FR ES DE EN FR ES
CC/96/8	Mesures prises et propositions concernant l’organisation d’une seule série de sessions		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/96/9	Orientations approuvées précédemment par les organes de l’UPOV aux fins de leur adoption par le Conseil		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/96/10	Politique en matière de traduction		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/96/11	Programme concernant l’utilisation du russe à l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/96/12	Comptes rendus des nouveaux membres de l’Union		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/96/13 CORR.	Éléments nouveaux dans les travaux d’autres instances internationales présentant un intérêt pour l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/53/3	Adoption de documents		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/53/4	Projet de programme et budget pour l’exercice biennal 2020-2021		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/53/5	États financiers pour 2018		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/53/6	Rapport du vérificateur externe des comptes		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/53/11	Examen de la conformité du projet de loi de la Mongolie sur les semences et les variétés avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/53/12	Examen de la conformité du projet de loi sur la protection des obtentions végétales de l’Afghanistan avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/53/13	Éléments nouveaux concernant le livre quatre “Variétés végétales” de la loi sur la protection des droits de propriété intellectuelle de l’Égypte		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/53/14	Éléments nouveaux concernant la loi sur la protection des obtentions végétales du Myanmar		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/96/INF/1	Liste des personnes inscrites à l'avance à la session		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/96/INF/2	Supervision interne et Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI - Questions pour information		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/96/INF/3	Observateurs auprès des organes de l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES
CC/96/INF/4	Situation concernant les États et organisations intergouvernementales ayant entamé la procédure d’adhésion à la Convention UPOV ou ayant été en relation avec le Bureau de l’Union en vue d’obtenir une assistance pour l’élaboration de lois fondées sur la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/96/14	Compte rendu		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/7/7 DRAFT 1 REV.	Élaboration des principes directeurs d’examen (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/8/4 DRAFT 1	Protocole d'essai et techniques utilisés dans l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/10/2 DRAFT 1	Examen de l'homogénéité (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/0/11 DRAFT 1	Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/14/4 DRAFT 1	Glossaire de termes utilisés dans les documents de l'UPOV (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/15/2 DRAFT 2	Conseils en ce qui concerne l'utilisation des marqueurs biochimiques et moléculaires dans l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité (DHS) (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/5/2 DRAFT 2	Publication type de l’UPOV sur les droits d’obtenteur (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/22/6 DRAFT 1	Logiciels et équipements utilisés par les membres de l'Union		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF-EXN/13 DRAFT 1	Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents de référence

Code	Titre(s)		Fichier(s)
LAW OF EGYPT	Verified English Working Translation of Book Four "Plant Varieties" of Law 82 year 2002 Pertaining to the Protection of Intellectual Property Rights of Egypt, as amended by Law 26 year 2015 and by Law 144 of year 2019 [Original: Arabic]		EN
LAW OF MYANMAR	The New Plant Variety Protection Law of Myanmar (Working Translation provided with the letter dated September 28, 2019 from Mr. Naing Kyi Win, Director General of DAR, MOALI)		EN