UPOV - Comité consultatif (CC/95)

Quatre-vingt-quinzième session

1 novembre 2018 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité consultatif

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
CC/95/1 REV. Projet d'ordre du jour révisé
CC/95/2 Supervision interne et Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI
CC/95/3 Financement des prestations à long terme dues au personnel
CC/95/4 Fonds spécial pour des projets
CC/95/5 Plan d’action stratégique
CC/95/6 Observateurs auprès des organes de l’UPOV
EN FR ES
CC/95/7 Stratégie de communication
CC/95/7 ADD. Addendum to Communication Strategy
EN
EN
CC/95/8 REV. UPOV PRISMA
CC/95/9 Système international de coopération
CC/95/10 Rapports avec le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (Traité international)
CC/95/10 ADD. Additif Rapports avec le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (Traité international)
EN FR ES
CC/95/11 Utilisation éventuelle du russe dans le contexte de l’UPOV
EN FR ES
CC/95/12 Situation concernant les États et organisations intergouvernementales ayant entamé la procédure d’adhésion à la Convention UPOV ou ayant été en relation avec le Bureau de l’Union en vue d’obtenir une assistance pour l’élaboration de lois fondées sur la Convention UPOV
CC/95/13 Comptes rendus des nouveaux membres de l’Union
CC/95/14 Éléments nouveaux dans les travaux d’autres instances internationales présentant un intérêt pour l’UPOV
CC/95/15 Présentation de documents
CC/95/16 Élaboration du projet de programme et budget pour l’exercice biennal 2020 2021
CC/95/17 Demande d’octroi du statut d’observateur présentée par l’Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO)
C/52/4 Rapport de gestion financière pour l’exercice biennal 2016-2017
C/52/11 Arriérés de contributions au 30 septembre 20178
EN FR ES
C/52/12 États financiers pour 2017
C/52/13 Rapport du vérificateur externe des comptes
EN FR ES
C/52/14 Adoption de documents
C/52/19 Examen de la conformité de la loi sur la protection des obtentions végétales de l’Afghanistan avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV
EN FR ES
CC/95/18 Compte rendu

Documents TGP

Code Titre(s) Fichier(s)
TGP/5: SECTION 1/3 DRAFT 2 Accord administratif type pour la coopération internationale en matière d’examen des variétés (révision)
TGP/7/6 DRAFT 2 Élaboration des principes directeurs d’examen (révision)
TGP/0/10 DRAFT 1 Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents (révision)

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/4/5 DRAFT 1 Règlement financier et règlement d’exécution du Règlement financier de l’UPOV (révision)
UPOV/INF/16/8 DRAFT 1 Logiciels échangeables (révision)
UPOV/INF/22/5 DRAFT 1 Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (révision)
UPOV/INF-EXN/12 DRAFT 1 Liste des documents INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)