Comité administratif et juridique (CAJ/82)

Quatre-vingt-deuxième session

22 octobre 2025 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité administratif et juridique

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SESSIONS/2025/1
Report by the Vice Secretary-General
on Developments in UPOV

Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
CAJ/82/1 Projet d’ordre du jour annoté
CAJ/82/2 Rapport sur les faits nouveaux intervenus au sein du Comité technique
EN
EN
CAJ/82/3 Mises à jour des membres de l’UPOV et des observateurs concernant la mise en œuvre du concept de variétés essentiellement dérivées
CAJ/82/4 Rapport sur le Groupe de travail sur le produit de la récolte et l’utilisation non autorisée de matériel de reproduction ou de multiplication (WG-HRV)
SESSIONS/2025/1 Report by the Vice Secretary-General on developments in UPOV
EN
SESSIONS/2025/2 Élaboration d’orientations et documents proposés pour adoption par le Conseil
SESSIONS/2025/3 Mesures visant à renforcer la coopération en matière d'examen
SESSIONS/2025/4 Réunions sur les demandes électroniques (EAM)
SESSIONS/2025/5 Bases de données d'information de l'UPOV
SESSIONS/2025/6 Techniques moléculaires
CAJ/82/5 Compte rendu

Documents TGP

Code Titre(s) Fichier(s)
TGP/5 SECTION 6/5 DRAFT 2 Rapport UPOV d’examen technique et formulaire UPOV de description variétale

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/22/12 DRAFT 1 Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (révision)

Présentations

Code Titre(s) Fichier(s)
CAJ/82/3/PPT/EUROSEEDS Euroseeds Position on essentially derived varieties (EDV)
EN
CAJ/82/3/PPT/ISF Update on the essentially derived varieties (EDV) Concept by the Seed Industry
EN