UPOV - Comité consultatif (CC/98)

Quatre-vingt-dix-huitième session

28 octobre 2021 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité consultatif

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/55/2 Rapport sur la performance de l’UPOV en 2020
C/55/3 REV. Adoption de documents
C/55/5 États financiers pour 2020
C/55/6 Rapport du vérificateur externe des comptes
C/55/9 Arriérés de contributions au 30 septembre 2021
C/55/11 Notes explicatives sur les dénominations variétales selon la Convention UPOV
C/55/15 Examen de la conformité du projet de loi de 2021 de la Jamaïque sur les obtentions végétales (droits des obtenteurs) avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV
EN FR ES
CC/98/1 REV.2 Projet d'ordre du jour révisé
CC/98/2 Plan d’action stratégique
CC/98/3 Établissement de rapports relatifs au financement d’UPOV PRISMA
CC/98/4 Questions financières à long terme de l’UPOV
CC/98/5 Stratégie de communication
CC/98/6 Stratégie de formation et d’assistance
CC/98/6 ADD. Additif à: Stratégie de formation et d’assistance
CC/98/7 Programme pour l’utilisation du russe à l’UPOV
CC/98/8 Utilisation possible du chinois dans le contexte de l’UPOV
CC/98/9 Politique en matière de traduction
CC/98/10 Faits nouveaux survenus dans les membres de l’Union
CC/98/10 ADD. Additif à: Faits nouveaux survenus dans les membres de l’Union
CC/98/11 Orientations possibles concernant les petits exploitants agricoles en lien avec l’utilisation à des fins privées et non commerciales
CC/98/12 Faits nouveaux présentant un intérêt pour l’UPOV dans d’autres instances internationales
CC/98/13 Cadre de responsabilisation de l’UPOV
CC/98/14 Prolongation du mandat du Secrétaire général adjoint et procédure de nomination d’un nouveau Secrétaire général adjoint
CC/98/15 Résultat de l’examen des documents par correspondance
CC/98/15 ADD. Additif à: Résultat de l’examen des documents par correspondance
CC/98/INF/1 Liste des personnes inscrites à l'avance à la session
EN
EN
CC/98/INF/2 a) Supervision interne et Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS)
CC/98/INF/3 Observateurs auprès des organes de l’UPOV
CC/98/INF/4 Situation concernant les États et organisations intergouvernementales ayant entamé la procédure d’adhésion à la Convention UPOV ou ayant été en relation avec le Bureau de l’Union en vue d’obtenir une assistance pour l’élaboration de lois fondées sur la Convention UPOV
CC/98/INF/5 UPOV PRISMA
CC/98/16 Compte rendu

Documents TGP

Code Titre(s) Fichier(s)
TGP/5: SECTION 2/4 DRAFT 1 TGP/5: Expérience et coopération en matière d’examen DHS, Section 2: Formulaire type de l’UPOV pour la demande de protection d’une obtention végétale (révision)
TGP/0/13 DRAFT 1 List of TGP documents and latest issue dates (Revision)

Notes explicatives

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/EXN/DEN/1 DRAFT 6 Notes explicatives sur les dénominations variétales en vertu de la Convention UPOV

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/16/10 DRAFT 2 Logiciels échangeables (révision)
UPOV/INF/17/2 DRAFT 6 Directives concernant les profils d’ADN : choix des marqueurs moléculaires et construction d’une base de données y relative (“Directives BMT”) (révision)
UPOV/INF/22/8 DRAFT 2 Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (révision)
UPOV/INF/23/1 DRAFT 3 Introduction au système de codes UPOV
UPOV/INF-EXN/15 DRAFT 1 Liste des documents INF/EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)

Documents de référence

Code Titre(s) Fichier(s)
E-21/063 Circulaire E-21/063 – Procédure applicable aux sessions de l’UPOV d’octobre 2021 adoptée par le Conseil
UPOV/REF/CIRC/E-21/111 Circulaire E-21/111 – Projet de politique de l’UPOV relative à la traduction automatique
UPOV/REF/CIRC/E-21/111/ANNEX Circulaire E-21/111 – Annexe : Informations générales
UPOV/REF/CIRC/E-21/111/FILE/1 Circulaire E-21/111 – Documents dans la langue de publication originale : anglais
UPOV/REF/CIRC/E-21/111/FILE/2 Circulaire E-21/111 – Traduction française réalisée uniquement par traduction automatique neuronale
UPOV/REF/CIRC/E-21/111/FILE/3 Circulaire E-21/111 – Traduction espagnole réalisée uniquement par traduction automatique neuronale