Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CC/102/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/102/2	Élaboration du programme et budget pour l’exercice biennal 2026-2027		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/102/3	Plan d’action stratégique		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/102/4	Développement et financement d’UPOV e-PVP		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/102/5	Financement des prestations à long terme dues au personnel		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/102/6	Stratégie de communication		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/102/7	Programme pour l’utilisation du russe à l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/102/8	Programme pour l’utilisation du chinois à l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/102/9	Faits nouveaux survenus dans les membres de l’Union		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/102/10	Rapport sur le Groupe de travail chargé d’élaborer des orientations concernant les petits exploitants agricoles en lien avec l’utilisation à des fins privées et non commerciales (WG-SHF)		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/102/10 ADD.	Additif - Rapport sur le Groupe de travail chargé d’élaborer des orientations concernant les petits exploitants agricoles en lien avec l’utilisation à des fins privées et non commerciales (WG-SHF)		EN EN
CC/102/11	Stratégie de formation et d’assistance		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/102/12	Faits nouveaux présentant un intérêt pour l’UPOV dans d’autres instances internationales		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/102/13	Compte rendu		EN FR ES DE EN FR ES DE
SESSIONS/2024/2	Élaboration d’orientations et documents proposés pour adoption par le Conseil		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/102/INF/1	Liste des personnes inscrites à l'avance à la session		EN EN
CC/102/INF/2	Supervision interne et Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/102/INF/3	Situation concernant les États et organisations intergouvernementales ayant entamé la procédure d’adhésion à la Convention UPOV ou ayant été en relation avec le Bureau de l’Union en vue d’obtenir une assistance pour l’élaboration de lois fondées sur la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/102/INF/4	Observateurs auprès des organes de l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/2	Rapport sur la performance de l’UPOV en 2022-2023		EN FR ES DE FR ES DE
C/58/4	Prolongation du mandat de la Secrétaire générale adjointe		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/9	États financiers pour 2023		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/10	Rapport du vérificateur externe des comptes		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/11	Arriérés de contributions au 30 septembre 2024		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/14	Procédure de nomination du vérificateur externe des comptes		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/17	Faits nouveaux concernant le projet de loi sur la protection des obtentions végétales des Émirats arabes unis		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/58/18	Examen de la conformité de la loi de la République démocratique populaire lao sur la propriété intellectuelle, partie IV, obtention végétale, avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/0/16 DRAFT 1	Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/EXN/PPM/2 DRAFT 1	Notes explicatives sur le matériel de reproduction ou de multiplication selon la Convention UPOV (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/16/13 DRAFT 1	Logiciels échangeables (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/22/11 DRAFT 1	Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF-EXN/18 DRAFT 1	Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents de référence

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/REF/DOC/CC/90/7	Document CC/90/7: Stratégie de l’UPOV en matière de formation et d’assistance		EN FR ES DE

Commentaires

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/58/COMMENTS-AE/CIOPORA	Comments from CIOPORA on the Draft Law on Plant Variety Protection of the United Arab Emirates		EN
C/58/COMMENTS-LA/CIOPORA	Comments from CIOPORA on the Law on Intellectual Property, Part IV New Plant Variety, of the Lao People’s Democratic Republic		EN

Présentations

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CC/102/9/PRESENTATION/CN REV	Recherche et Demandes sur l'utilisation de l'Intelligence Artificielle dans l'examen DHS - Chine		EN
CC/102/9/PRESENTATION/GB	L'IA dans un monde d'édition de gènes et de changement climatique - une perspective politique britannique - Royaume-Uni		EN