Comité administratif et juridique (CAJ/83)

Quatre-vingt-troisième session

21 octobre 2026 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité administratif et juridique

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
CAJ/83/1 Projet d’ordre du jour annoté
CAJ/83/2 Informations actualisées par les membres et les observateurs de l’UPOV concernant la mise en oeuvre du concept de variétés essentiellement dérivées
SESSIONS/2026/2 Élaboration d’orientations et documents proposés pour adoption par le Conseil
SESSIONS/2026/4 Faits nouveaux concernant l’UPOV e-PVP
SESSIONS/2026/5 Bases de données d’information de l’UPOV
SESSIONS/2026/5 ADD. Additif - Bases de données d’information de l’UPOV
SESSIONS/2026/5 ADD. ANNEX Proposal for amending the UPOV codes for Citrus and related genera and species
EN
SESSIONS/2026/6 Techniques moléculaires
SESSIONS/2026/6 ANNEX Inventaire des marqueurs moléculaires utilisés par les membres de l’UPOV
EN

Documents TGP

Code Titre(s) Fichier(s)
TGP/5 SECTION 11/2 DRAFT 1 Expérience et coopération en matière d’examen DHS : section 11 “Exemples de politiques et de contrats relatifs au matériel soumis par l’obtenteur” (révision)
TGP/15/4 DRAFT 1 - CLEAN VERSION Conseils en ce qui concerne l'utilisation des marqueurs biochimiques et moléculaires dans l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité (DHS)
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TGP/15/4 DRAFT 1 - TRACK CHANGES Conseils en ce qui concerne l'utilisation des marqueurs biochimiques et moléculaires dans l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité (DHS)
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