UPOV - Comité consultatif (CC/97)

Quatre-vingt-dix-septième session

29 octobre 2020 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité consultatif

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
CC/97/1 REV.2 Projet d'ordre du jour révisé
CC/97/2 Financement des prestations à long terme dues au personnel
CC/97/3 Plan d’action stratégique
CC/97/4 Révision de l’article 4.6 du Règlement financier et règlement d’exécution du Règlement financier de l’UPOV
CC/97/5 Propositions en matière de coopération internationale
CC/97/6 REV. Stratégie de communication
CC/97/7 Résumé des travaux du Groupe consultatif sur les questions financières à long terme de l’UPOV
CC/97/8 Élaboration du projet de programme et budget pour l’exercice biennal 2022-2023
CC/97/9 Rapport sur une initiative concernant les petits exploitants agricoles
CC/97/10 REV. Politique en matière de traduction
CC/97/11 Programme concernant l’utilisation du russe à l’UPOV
CC/97/12 Fourniture d’un appui aux nouveaux membres de l’Union
CC/97/13 Éléments nouveaux dans les travaux d’autres instances internationales présentant un intérêt pour l’UPOV
CC/97/14 Stratégie en matière de formation et d’assistance
CC/97/15 Résultats de l'examen des documents par correspondance
CC/97/16 Regroupement de rapports
C/54/3 REV. Adoption de documents
C/54/4 Rapport de gestion financière pour l’exercice biennal 2018-2019
C/54/5 États financiers pour 2019
C/54/6 Rapport du vérificateur externe des comptes
C/54/11 Nomination du Secrétaire général
C/54/12 Prolongation du mandat du Secrétaire général adjoint
CC/97/INF/1 Liste des personnes inscrites à l'avance à la session
EN
EN
CC/97/INF/2 Supervision interne et Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI
CC/97/INF/3 Observateurs auprès des organes de l’UPOV
CC/97/INF/4 Situation concernant les États et organisations intergouvernementales ayant entamé la procédure d’adhésion à la Convention UPOV ou ayant été en relation avec le Bureau de l’Union en vue d’obtenir une assistance pour l’élaboration de lois fondées sur la Convention UPOV
CC/97/INF/5 UPOV PRISMA
CC/97/17 Compte rendu

Documents TGP

Code Titre(s) Fichier(s)
TGP/5: SECTION 6/3 DRAFT 1 Rapport UPOV d’examen technique et formulaire UPOV de description variétale (révision)
TGP/7/8 DRAFT 1 Élaboration des principes directeurs d’examen (révision)
TGP/0/12 DRAFT 1 Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents (révision)
TGP/14/5 DRAFT 1 Glossaire des termes utilisés dans les documents UPOV (révision)
TGP/15/3 DRAFT 1 Conseils en ce qui concerne l’utilisation des marqueurs biochimiques et moléculaires dans l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (DHS) (révision)

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/16/9 DRAFT 2 Logiciels échangeables
UPOV/INF/22/7 DRAFT 1 Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union
UPOV/INF-EXN/14 DRAFT 2 Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents

Documents de référence

Code Titre(s) Fichier(s)
E-20/094 Circulaire E-20/094 – Procédure applicable aux sessions de l’UPOV d’octobre 2020 adoptée par le Conseil
PRESENTATION Présentation conjointe réalisée par Oxfam, Plantum et Euroseeds (équipe de projet) concernant les petits exploitants agricoles
EN
DOCUMENT CC/65/4 Situation financière de l'Union
DOCUMENT CC/65/8 Compte rendu détaillé
DOCUMENT CC/66/6 Situation financière de l'Union (soumis par la délégation de l'Allemagne)
DOCUMENT CC/66/7 Compte rendu sur les conclusions
DOCUMENT CC/68/3 Questions financières à long terme de l'Union
DOCUMENT CC/68/9 Compte rendu
DOCUMENT CC/70/3 Questions financières à long terme de l'Union
DOCUMENT CC/70/11 Compte rendu
DOCUMENT CC/71/4 Questions financières à long terme de l'Union
DOCUMENT CC/71/9 Compte rendu
DOCUMENT CC/84/5 Politique de l’UPOV en matière de financement des conférenciers et participants
DOCUMENT CC/89/8 Stratégie de communication
DOCUMENT CC/90/7 Stratégie de l’UPOV en matière de formation et d’assistance
DOCUMENT CC/94/3 Projet de plan d’action stratégique
DOCUMENT C(EXTR.)/23/3 Certaines questions financières de l'Union
DOCUMENT C(EXTR.)/23/5 Compte rendu