UPOV - Comité administratif et juridique (CAJ/72)

Soixante-douzième session

26 octobre au 27 octobre 2015 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité administratif et juridique

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
CAJ/72/1 REV. Projet d'ordre du jour révisé
CAJ/72/2 Élaboration de matériel d’information concernant la Convention UPOV
CAJ/72/2 ADD. Additif à: Élaboration de matériel d’information concernant la Convention UPOV
EN
EN
CAJ/72/3 Dénominations variétales
CAJ/72/3 ADD. Additif à: Dénominations variétales
EN
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CAJ/72/4 Produit de la récolte
CAJ/72/4 ADD. CORR. Additif au : Produit de la récolte
CAJ/72/5 Systèmes de dépôt électronique des demandes
CAJ/72/6 Bases de données d’information de l’UPOV
CAJ/72/7 Échange et utilisation de logiciels et d’équipements
CAJ/72/8 Calendrier des sessions du CAJ
CAJ/72/9 Compte rendu des conclusions
CAJ/72/10 Compte rendu

Notes explicatives

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/EXN/EDV/2 DRAFT 6 Notes explicatives sur les variétés essentiellement dérivées selon l’acte de 1991 de la Convention UPOV (révision)
UPOV/EXN/PPM/1 DRAFT 5 Notes explicatives sur le matériel de reproduction ou de multiplication selon la Convention UPOV