UPOV - Comité administratif et juridique (CAJ/73)

Soixante-treizième session

25 octobre 2016 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité administratif et juridique

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
CAJ/73/1 REV. Projet d'ordre du jour révisé
CAJ/73/2 Élaboration de matériel d’information concernant la Convention UPOV
CAJ/73/3 Dénominations variétales
CAJ/73/4 Formulaire de demande électronique
CAJ/73/5 Bases de données d’information de l’UPOV
CAJ/73/6 Échange et utilisation de logiciels et d’équipements
CAJ/73/7 Rapport sur les faits nouveaux intervenus au sein du Comité technique
CAJ/73/8 Documents TGP
CAJ/73/9 Techniques moléculaires
CAJ/73/10 Compte rendu des conclusions
CAJ/73/11 Compte rendu

Documents TGP

Code Titre(s) Fichier(s)
TGP/7/5 DRAFT 1 Élaboration des principes directeurs d’examen (révision)
TGP/8/3 DRAFT 1 Protocole d’essai et techniques utilisés dans l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (révision)

Notes explicatives

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/EXN/EDV/2 DRAFT 7 Notes explicatives sur les variétés essentiellement dérivées selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV (révision)
UPOV/EXN/PPM/1 DRAFT 6 Notes explicatives sur le matériel de reproduction ou de multiplication selon la Convention UPOV

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/16/6 DRAFT 1 Logiciels échangeables (révision)
UPOV/INF/22/3 DRAFT 1 Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (Révision)

Commentaires

Code Titre(s) Fichier(s)
CAJ/73/COMMENTS/CIOPORA Comments from CIOPORA on EDV (October 10, 2016)
EN
CAJ/73/COMMENTS/RU Comments from the Russian Federation on EDV (August 31, 2016)
EN