UPOV - Comité administratif et juridique (CAJ/68)

Soixante-huitième session

21 octobre 2013 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité administratif et juridique

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
CAJ/68/1 Projet d’ordre du jour
CAJ/68/2 Élaboration de matériel d’information concernant la Convention UPOV
CAJ/68/3 Programme de mise à jour du document UPOV/INF/5 “Bulletin type de l’UPOV de la protection des obtentions végétales”
CAJ/68/4 Techniques moléculaires
CAJ/68/5 Dénominations variétales
CAJ/68/6 Bases de données d’information de l’UPOV
CAJ/68/7 Logiciels échangeables
CAJ/68/8 Systèmes de dépôt électronique des demandes
CAJ/68/9 Possibilité d’élaboration d’un outil de recherche de l’UPOV de similarité aux fins de la dénomination variétale
CAJ/68/10 Compte rendu des conclusions
CAJ/68/11 Compte rendu

Notes explicatives

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/EXN/HRV DRAFT 10 Notes explicatives sur les actes à l’égard du produit de la récolte selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/16/3 DRAFT 1 Logiciels échangeables (Révision)