Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/48/4	Rapport sur la gestion financière pour l’exercice biennal 2012-2013		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/11	Arriérés de contributions au 30 septembre 2014		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/12	Rapport sur l’exécution du programme au cours de l’exercice biennal 2012-2013		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/13	États financiers pour 2013		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/14	Rapport du Vérificateur externe des comptes: vérification des états financiers pour 2013		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/15	Nomination du Secrétaire général		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/16	Adoption de documents		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/48/18	Faits nouveaux concernant la loi sur les droits d’obtenteur pour Zanzibar		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/88/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/88/2	Élaboration de rapports au Conseil		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/88/3	Financement des prestations à long terme dues au personnel		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/88/4	Fonds spécial pour des projets		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/88/5 REV.	Observateurs auprès des organes de l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/88/6	Accès aux documents de l’UPOV et publication de l’information		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/88/7	Cours d’enseignement à distance de l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/88/8	Stratégie de communication		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/88/9	Système de dépôt international, assurance qualité et recherche de dénominations variétales		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/88/10	Rapport avec le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (ITPGRFA)		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/88/10 ADD.	Additif - Rapport avec le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (ITPGRFA)		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/88/11	Statistiques relatives à la protection des obtentions végétales		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/88/12	Situation concernant les États et organisations ayant entamé la procédure d’adhésion à la Convention UPOV ou ayant été en relation avec le Bureau de l’Union en vue d’obtenir une assistance pour l’élaboration de lois fondées sur la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/88/13	Comptes rendus des nouveaux membres de l’Union		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/88/14	Éléments nouveaux dans les travaux d’autres instances internationales présentant un intérêt pour l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/88/14 ADD.	Additif - Éléments nouveaux dans les travaux d’autres instances internationales présentant un intérêt pour l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/88/15	Demande de l’Organisation mondiale des agriculteurs (OMA)		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/88/16	Compte rendu des conclusions		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/88/17	Compte rendu		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/7/4 DRAFT 1	Élaboration des principes directeurs d’examen (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/0/7 DRAFT 1	Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/8/2 DRAFT 1	Protocole d’essai et techniques utilisés dans l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/16/4 DRAFT 1	Logiciels échangeables (révision)		EN FR ES DE EN
UPOV/INF/22/1 DRAFT 1	Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF-EXN/6 DRAFT 1	Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents de référence

Code	Titre(s)		Fichier(s)
PBR ACT FOR ZANZIBAR	Plant Breeders’ Rights Act for Zanzibar		EN