Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CC/101/1 REV.	Ordre du jour Révisé		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/101/2	Financement d'UPOV PRISMA		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/101/3	Financement des prestations à long terme dues au personnel		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/101/4	Alignement de l’UPOV sur les dispositions du Statut et Règlement du personnel de l’OMPI		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/101/5	Stratégie de communication		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/101/6	Politique de traduction		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/101/7 CORR.	Corrigendum - Programme pour l’utilisation du russe à l’UPOV et compte rendu de l’analyse de l’incidence sur les ressources ainsi que des avantages du programme		EN FR ES DE
CC/101/8	Programme pour l’utilisation du chinois à l’UPOV et compte rendu de l’analyse de l’incidence sur les ressources ainsi que des avantages du programme		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/101/9	Faits nouveaux survenus dans les membres de l’Union		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/101/10	Rapport sur le Groupe de travail chargé d’élaborer des orientations concernant les petits exploitants agricoles en lien avec l’utilisation à des fins privées et non commerciales (WG-SHF)		EN FR ES DE EN FR ES
CC/101/11	Demande d’élargir le statut d’observateur de l’Association internationale pour la protection de la propriété intellectuelle (AIPPI)		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/101/12	Stratégie de formation et d’assistance		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/101/13	Faits nouveaux présentant un intérêt pour l’UPOV dans d’autres instances internationales		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/101/14	Compte rendu		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/101/INF/1	Liste des personnes inscrites à l'avance à la session		EN EN
CC/101/INF/2	Supervision interne et Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/101/INF/3	Situation concernant les États et organisations intergouvernementales ayant entamé la procédure d’adhésion à la Convention UPOV ou ayant été en relation avec le Bureau de l’Union en vue d’obtenir une assistance pour l’élaboration de lois fondées sur la Convention UPOV (document		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/101/INF/4	Observateurs auprès des organes de l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
SESSIONS/2023/1/PPT	Report by the Vice Secretary-General on developments in UPOV - PPT		EN
C/57/2	Rapport sur la performance de l’UPOV en 2022		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/57/9	États financiers pour 2022		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/57/10	Rapport du vérificateur externe des comptes		EN FR ES DE
C/57/11 CORR.	Corrigendum - Arriérés de contributions au 30 septembre 2023		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/57/14	Nomination du vérificateur externe des comptes		EN FR ES DE EN FR ES DE
SESSIONS/2023/2	Élaboration d’orientations et documents proposés pour adoption par le Conseil		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/0/15 DRAFT 1	Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/EXN/EDV/3 DRAFT 4	Notes explicatives sur les variétés essentiellement dérivées selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/16/12 DRAFT 1	Logiciels échangeables (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/22/10 DRAFT 1	Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/23/2 DRAFT 1	Système de codes UPOV (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF-EXN/17 DRAFT 1	Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Présentations

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CC/101/3/PPT	WIPO presentation to its Program and Budget Committee (PBC/36) on a Study on the creation of a separate entity for ASHI
CC/101/9/PPT/BY	Presentation from Belarus on new developments		EN
CC/101/9/PPT/CA	Presentation from Canada on new developments		EN