Comité d'experts pour l'interprétation et la révision de la convention (UPOV/IRC/III)

17 février au 20 février 1976 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Organes inactifs

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
UPOV/IRC/III/1	Ordre du jour	EN  FR  DE
UPOV/IRC/III/2	Resumé des principales questions à traiter au cours de la troisième session du comité d'experts pour l'interpretation et la rèvision de la Convention	EN  FR  DE
UPOV/IRC/III/3	Questions relatives à l'interpretation et la révision de la convention et état des discussions	EN  FR  DE
UPOV/IRC/III/4	Commentaires transmis par les participants - commentaires et propositions de la CIOPORA	EN  FR  DE
UPOV/IRC/III/5	Notes transmises par les participants - commentaires et propositions de l'ASSINSEL	EN  FR  DE
UPOV/IRC/III/6	Commentaires transmis par les participants proposition de l'AIPPI	EN  FR  DE
UPOV/IRC/III/7	Commentaires transmis par les participants - commentaires de l'AIPH	EN  FR  DE
UPOV/IRC/III/8	Commentaires transmis pour les participants - observations de la République d'Irlande	EN  FR  DE
UPOV/IRC/III/9	Notes transmises par les participants - commentaires de la FIS	EN  FR  DE
UPOV/IRC/III/10	Notes transmises par les participants - commentaires de l'AIPPI	EN  FR  DE
UPOV/IRC/III/11	List of participants/liste des participants/Teilnehmerliste	EN
UPOV/IRC/III/12	Avant-projet de rapport (premiere partie : discussions en présence des délégations d'observateurs)	EN  FR  DE
UPOV/IRC/III/13	Projet de rapport (deuxième partie discussions en l'absence des délégations d'observateurs)	EN  FR  DE
UPOV/IRC/III/14	Projet de rapport (première partie : discussions en présence des délégations d'observateurs)	EN  FR  DE