UPOV - Comité administratif et juridique (CAJ/70)

Soixante-dixième session

13 octobre 2014 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité administratif et juridique

CAJ/69 >> CAJ/70 >> CAJ/71

Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
CAJ/70/1 REV. Projet d'ordre du jour révisé
CAJ/70/2 Élaboration de matériel d’information concernant la Convention UPOV
CAJ/70/3 Révision du document UPOV/INF/5 "Bulletin type de l'UPOV de la protection des obtentions végétales"
CAJ/70/4 Dénominations variétales
CAJ/70/4 ADD. Additif - Dénominations variétales
CAJ/70/5 Document d’orientation destiné aux membres de l’UPOV concernant les obligations en cours et les notifications connexes, ainsi que la fourniture d’informations visant à faciliter la coopération (révision)
CAJ/70/6 Techniques moléculaires
CAJ/70/7 Systèmes de dépôt électronique des demandes
CAJ/70/8 Bases de données d'information de l'UPOV
CAJ/70/9 Logiciels échangeables
CAJ/70/10 Compte rendu des conclusions
CAJ/70/11 Compte rendu

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/15/3 DRAFT 1 Document d’orientation destiné aux membres de l’UPOV concernant les obligations en cours et les notifications connexes, ainsi que la fourniture d’informations visant à faciliter la coopération