UPOV - Comité consultatif (CC/94)

Quatre-vingt-quatorzième session

25 octobre 2017 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité consultatif

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
CC/94/1 REV. Projet d’ordre du jour révisé
CC/94/2 Nomination du vérificateur externe des comptes de l’UPOV
EN FR ES
CC/94/2 ADD. Additif - Nomination du vérificateur externe des comptes de l’UPOV
CC/94/3 Projet de plan d’action stratégique
EN FR ES
CC/94/4 Financement des prestations à long terme dues au personnel
CC/94/5 Fonds spécial pour des projets
EN FR ES
CC/94/6 Observateurs auprès des organes de l’UPOV
CC/94/7 Stratégie de communication
CC/94/8 Formulaire de dépôt électronique des demandes
CC/94/9 Système international de coopération
CC/94/10 Rapports avec le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (ITPGRFA)
CC/94/11 Utilisation éventuelle du russe à l’UPOV
CC/94/12 Organisation des sessions de l’UPOV
CC/94/13 Situation concernant les États et organisations intergouvernementales ayant entamé la procédure d’adhésion à la Convention UPOV ou ayant été en relation avec le Bureau de l’Union en vue d’obtenir une assistance pour l’élaboration de lois fondées sur la Convention UPOV
CC/94/14 Comptes rendus des nouveaux membres de l’Union
CC/94/15 Éléments nouveaux dans les travaux d’autres instances internationales présentant un intérêt pour`l’UPOV
CC/94/16 Audit interne et rapports de l’Organe consultatif indépendant de surveillance de l’OMPI
CC/94/17 Demande de la Commission internationale de nomenclature des plantes cultivées
CC/94/18 Compte rendu des conclusions
C/51/11 Arriérés de contributions au 30 septembre 2017
C/51/12 États financiers pour 2016
C/51/13 Rapport du vérificateur externe des comptes
C/51/14 Adoption de documents
C/51/16 Prolongation du mandat du Secrétaire général adjoint
C/51/17 Examen de la conformité de la loi sur la protection des obtentions végétales de 2015 du Brunéi Darussalam avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV
C/51/20 Examen de la conformité du projet de loi sur la protection des obtentions végétales du Guatemala avec l’acte de 1991 de la Convention UPOV
C/51/21 Examen de la conformité du projet de loi sur la protection des obtentions végétales du Myanmar avec l’acte de 1991 de la Convention UPOV
CC/94/19 Compte rendu

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/16/7 DRAFT 1 Logiciels échangeables (révision)
UPOV/INF/22/4 DRAFT 1 Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (révision)
UPOV/INF-EXN/11 DRAFT 1 Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)

Documents de référence

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/13 (REF. DOC) Document d'orientation concernant la procédure à suivre pour devenir membre de l'UPOV