UPOV - Comité consultatif (CC/93)

Quatre-vingt-treizième session

6 avril 2017 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité consultatif

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
CC/93/1 REV. Projet d'ordre du jour révisé
CC/93/2 Projet de programme et budget préliminaire pour l’exercice biennal 2018 2019
CC/93/3 Procédure pour la nomination du vérificateur externe des comptes de l'UPOV
CC/93/4 Système international de coopération
CC/93/5 Rapports avec le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (Traité international)
CC/93/6 Organisation des sessions de l’UPOV
CC/93/6 ADD. Organization of the UPOV sessions - Addendum
EN
EN
CC/93/7 Utilisation éventuelle du russe à l’UPOV
CC/93/8 Formulaire de demande électronique
CC/93/9 Compte rendu des conclusions
CC/93/10 Compte rendu
C(EXTR.)/34/2 Adoption de documents
C(EXTR.)/34/4 Calendrier des réunions en 2017

Notes explicatives

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/EXN/EDV/2 DRAFT 8 Notes explicatives sur les variétés essentiellement dérivées selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV (révision)
UPOV/EXN/PPM/1 DRAFT 7 Notes explicatives sur le matériel de reproduction ou de multiplication selon la Convention UPOV

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF-EXN/10 DRAFT 1 Liste des documents UPOV/INF EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)