UPOV - Comité consultatif (CC/86)

Quatre-vingt-sixième session

23 octobre 2013 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité consultatif

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/47/11 Arriérés de contributions au 30 septembre 2013
C/47/12 États financiers pour 2012
C/47/13 Adoption de documents
C/47/17 Examen préliminaire de la conformité de la Loi sur la protection des obtentions végétales de Bosnie-Herzégovine avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV
C/47/18 Faits nouveaux concernant le projet de loi du Ghana sur les obtenteurs
EN ES DE
CC/86/1 REV. Projet d’ordre du jour révisé
CC/86/2 Fonds de réserve
CC/86/3 Élaboration de rapports au Conseil
CC/86/4 Accès aux documents de l’UPOV et publication de l’information
CC/86/5 Stratégie de communication
CC/86/6 Cours d’enseignement à distance de l’UPOV
CC/86/7 Observateurs auprès des organes de l’UPOV
CC/86/7 ADD. Additif aux Observateurs auprès des organes de l’UPOV
CC/86/8 Situation concernant les États et organisations ayant entamé la procédure d’adhésion à la Convention UPOV ou ayant été en relation avec le Bureau de l’Union en vue d’obtenir une assistance pour l’élaboration de lois fondées sur la Convention UPOV
CC/86/9 Comptes rendus des nouveaux membres de l’Union
CC/86/10 Éléments nouveaux dans les travaux d’autres instances internationales présentant un intérêt pour l’UPOV
CC/86/10 ADD. Additif aux Éléments nouveaux dans les travaux d’autres instances internationales présentant un intérêt pour l’UPOV
CC/86/11 Questions soulevées par l’International Seed Federation (ISF)
CC/86/12 Demande du Comité consultatif mondial de la Société des amis (FWCC)
CC/86/12 ADD. Additif à la Demande du Comité consultatif mondial de la Société des amis (FWCC)
CC/86/13 Demande du Centre Sud
CC/86/14 Compte rendu des conclusions
CC/86/15 Compte rendu

Documents TGP

Code Titre(s) Fichier(s)
TGP/0/6 DRAFT 1 Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents (Révision)
TGP/14/2 DRAFT 1 Glossaire de termes utilisés dans les documents UPOV (révision)
TGP/14/2 SUPPLEMENT DRAFT 1 Supplément au document TGP/14 “Glossaire de termes utilisés dans les documents UPOV”
TGP/15/1 DRAFT 5 Conseils en ce qui concerne l’utilisation des marqueurs biochimiques et moléculaires dans l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (DHS)

Notes explicatives

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/EXN/BRD DRAFT 7 Notes explicatives sur la définition de l’obtenteur selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV
UPOV/EXN/HRV DRAFT 10 Notes explicatives sur les actes à l’égard du produit de la récolte selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/16/3 DRAFT 1 Logiciels échangeables (Révision)
UPOV/INF-EXN/5 DRAFT 1 Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents

Documents de référence

Code Titre(s) Fichier(s)
CC/86/12 (FWCC) - 1 Statuts FR signés 2011
FR
CC/86/12 (FWCC) - 2 James Woolley CV sept 2013
EN
CC/86/12 (FWCC) - 3 QUNO Review 2013
EN
CC/86/12 (FWCC) - 4 Trade IP Food Biodiversity
EN
CC/86/12 (FWCC) - 5 UPOV study by QUNO
EN
CC/86/LETTER Lettre de l'Allemagne du 15/10/2013
PLANT BREEDERS' BILL OF GHANA Plant Breeders' Bill of Ghana
EN