Comité d'experts pour l'interprétation et la révision de la convention (UPOV/IRC/V)

8 mars au 10 mars 1977 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Inactifs

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
UPOV/IRC/V/1 REV	Projet d'ordre du jour	EN  FR  DE
UPOV/IRC/V/2	Propositions pour la révision de la convention	EN  FR  DE
UPOV/IRC/V/3	Propositions pour la révision des dispositions de Droit général des traités et de deux dispositions transitoires de la convention	EN  FR  DE
UPOV/IRC/V/4	Propositions relatives à la rédaction du texte authentique francais et des traductions officielles en langues anglaise et allemande de la convention UPOV	EN  FR  DE
UPOV/IRC/V/5	Questions relatives à l'organisation de la conference diplomatique y compris son reglement interieur et certaines clauses finales du nouvel acte proposé	EN  FR  DE
UPOV/IRC/V/6	Notes transmises par les participants observations de la délégation des Pays-Bas	EN  FR  DE
UPOV/IRC/V/7	notes transmises par les participants - observations de la délégation des Etats-Unis d'Amerique	EN  FR  DE
UPOV/IRC/V/8	Notes transmises par les participants propositions de l'ASSINSEL	EN  FR  DE
UPOV/IRC/V/9	Notes transmises par les participants - propositions de l'AIPH	EN  FR  DE
UPOV/IRC/V/10	Notes transmises par les participants - Observations de la FIS	EN  FR
UPOV/IRC/V/11	Liste des participants	EN  FR  DE
UPOV/IRC/V/12	Resumé des résultats des discussions avec les délégations "observateur" représentant les Etats non membres et les organisations internationales non gouvernementales	EN  FR  DE
UPOV/IRC/V/13	Avant-projet de compte rendu (première partie : discussions en présence de délégations "observateurs")	EN  FR  DE
UPOV/IRC/V/14	Projet de compte rendu (deuxième partie discussions en l'absence de délégations "observateurs")	EN  FR  DE
UPOV/IRC/V/15	Compte rendu (Premiere partie : Discussions en présence de délégations "observateurs")	EN  FR  DE
UPOV/IRC/V/16	Compte rendu (deuxième partie discussions en l'absence de délégations "observateurs")	EN  FR  DE