Documents de réunion

Vidéos sur les avantages de la protection des obtentions végétales


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important informationSauf si le Conseil de l'UPOV en décide autrement, seuls les documents adoptés par le Conseil de l'UPOV n'ayant pas été remplacés peuvent représenter les principes ou les orientations de l'UPOV.

Voir la Collection de l'UPOV pour les documents d'orientation et d'information sur la protection des obtentions végétales.

Sessions de l'UPOV: Programme de la semaine

C Conseil
CC Comité consultatif
C(EXTR.) Conseil (sessions extraordinaires)
CAJ Comité administratif et juridique
TC Comité technique
TC-EDC Comité de rédaction élargi du Comité technique
TWA Groupe de travail technique sur les plantes agricoles
TWC Groupe de travail technique sur les systèmes d'automatisation et les programmes d'ordinateur
TWF Groupe de travail technique sur les plantes fruitières
TWM Groupe de travail technique sur les méthodes et techniques d’essai
TWO Groupe de travail technique sur les plantes ornementales et les arbres forestiers
TWV Groupe de travail technique sur les plantes potagères
BMT Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN
EAF Réunion sur l’élaboration d’un formulaire de demande électronique
EAM Réunion sur les demandes électroniques
WG-DUS Groupe de travail chargé de l’appui en matière d’examen DHS
WG-EDV Groupe de ravail sur les variétés essentiellement dérivées
WG-HRV Groupe de travail sur le produit de la récolte et l’utilisation non autorisée de matériel de reproduction ou de multiplication
WG-SHF Groupe de travail sur les orientations concernant les petits exploitants agricoles en lien avec l’utilisation à des fins privées et non commerciales
UPOV Séminaires et Symposia
UPOV/DC Conférences Diplomatiques
UPOV/INACTIVE Inactifs