Documents de réunion

important informationSauf si le Conseil de l'UPOV en décide autrement, seuls les documents adoptés par le Conseil de l'UPOV n'ayant pas été remplacés peuvent représenter les principes ou les orientations de l'UPOV.

Voir la Collection de l'UPOV pour les documents d'orientation et d'information sur la protection des obtentions végétales.

Sessions de l'UPOV: programme de la semaine

CConseil
C(EXTR.)Conseil (sessions extraordinaires)
CAJComité administratif et juridique
CAJ-AGGroupe consultatif du Comité administratif et juridique
TCComité technique
TC-EDCComité de rédaction élargi du Comité technique
TWAGroupe de travail technique sur les plantes agricoles
TWCGroupe de travail technique sur les systèmes d'automatisation et les programmes d'ordinateur
TWFGroupe de travail technique sur les plantes fruitières
TWOGroupe de travail technique sur les plantes ornementales et les arbres forestiers
TWVGroupe de travail technique sur les plantes potagères
BMTGroupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN
BMT-RGSous-groupe ad hoc d'experts techniques et juridiques sur les techniques biochimiques et moléculaires (Groupe de réflexion sur les travaux du BMT)
BMT-TWASous-groupes du BMT sur les plantes cultivées
WG-DENGroupe de travail sur les dénominations variétales
WG-DSTWorking Group for the Development of a UPOV Denomination Similarity Search Tool
WG-PVDGroupe de travail ad hoc sur la publication des descriptions variétales
WG-VDGroupe de travail ad hoc sur les dénominations variétales
EAFRéunion sur l’élaboration d’un formulaire de demande électronique
TGP14/SGTGP/14 Subgroup Meeting
UPOVSéminaires et Symposia
UPOV/DCConférences Diplomatiques
UPOV/PBPrevious UPOV Bodies


Zone restreinte