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Base de données sur les variétés végétales PLUTO

La base de données PLUTO contient des informations sur les variétés végétales des membres de l’UPOV et de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).

La Convention UPOV exige que les dénominations de variété soient différentes de toute dénomination qui désigne une variété préexistante de la même espèce végétale ou d’une espèce voisine (voir UPOV/INF/12/5). La base de données PLUTO offre un moteur de recherche de similitudes afin de vérifier au préalable si une dénomination est semblable aux dénominations désignant des variétés préexistantes de la même classe de dénomination variétale (voir l’annexe I du document UPOV/INF/12/5).

Types d’enregistrements :

  • Droits d’obtenteur (PBR)
  • Brevets de plante (PLP)
  • Brevets d’invention (PAT)
  • Répertoire national (NLI)
  • Autre (indiqué par chaque fournisseur)