Groupe de travail sur le produit de la récolte et l’utilisation non autorisée de matériel de reproduction ou de multiplication (WG-HRV/1)

Première réunion

15 mars 2022 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Groupe de travail sur le produit de la récolte et l’utilisation non autorisée de matériel de reproduction ou de multiplication

WG-HRV/1 >> WG-HRV/2

Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
WG-HRV/1/INF/1 Liste des personnes inscrites à l’avance à la reunion
EN
EN
WG-HRV/1/1 Projet d'ordre du jour
EN FR ES
EN FR ES
WG-HRV/1/2 Introduction à la révision des notes explicatives sur le matériel de reproduction ou de multiplication, les actes à l’égard du produit de la récolte et la protection provisoire selon la Convention UPOV
EN FR ES
EN FR ES
WG-HRV/1/3 Propositions concernant les notes explicatives sur le matériel de reproduction ou de multiplication selon la Convention UPOV
EN FR ES
EN FR ES
WG-HRV/1/4 Propositions concernant les notes explicatives sur les actes à l’égard du produit de la récolte selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV
EN FR ES
EN FR ES
WG-HRV/1/5 Propositions concernant les notes explicatives sur la protection provisoire selon la Convention UPOV
EN FR ES
EN FR ES
WG-HRV/1/6 Compte Rendu
EN FR ES
EN FR ES

Documents de référence

Code Titre(s) Fichier(s)
WG-HRV/1/REF/UPOV/EXN/HRV Notes explicatives sur les actes à l'égard du produit de la récolte selon l'Acte de 1991 de la Convention UPOV
WG-HRV/1/REF/UPOV/EXN/PPM Notes explicatives sur le matériel de reproduction ou de multiplication selon la Convention UPOV
WG-HRV/1/REF/UPOV/EXN/PRP Notes explicatives sur la protection provisoire selon la Convention UPOV

Commentaires

Code Titre(s) Fichier(s)
WG-HRV/1/PROPOSALS/AU Proposals from Australia on UPOV/EXN/PPM and UPOV/EXN/HRV
EN
WG-HRV/1/PROPOSALS/JP Proposals from Japan on UPOV/EXN/HRV
EN
WG-HRV/1/PROPOSALS/NL/HRV Proposals from the Netherlands on UPOV/EXN/HRV
EN
WG-HRV/1/PROPOSALS/NL/PPM Proposals from the Netherlands on UPOV/EXN/PPM
EN
WG-HRV/1/COMMENTS/AIPH General comments from AIPH
EN
WG-HRV/1/PROPOSALS/AIPH/HRV Proposals from AIPH on UPOV/EXN/HRV
EN
WG-HRV/1/PROPOSALS/AIPH/PPM Proposals from AIPH on UPOV/EXN/PPM
EN
WG-HRV/1/COMMENTS/JOINT_ORGS General comments from ISF, CIOPORA, Croplife International, Euroseeds, APSA, AFSTA and SAA
EN
WG-HRV/1/PROPOSALS/JOINT_ORGS/HRV Proposals from ISF, CIOPORA, Croplife International, Euroseeds, APSA, AFSTA and SAA on UPOV/EXN/HRV
EN
WG-HRV/1/PROPOSALS/JOINT_ORGS/PPM Proposals from ISF, CIOPORA, Croplife International, Euroseeds, APSA, AFSTA and SAA on UPOV/EXN/PPM
EN
WG-HRV/1/PROPOSALS/JOINT_ORGS/PRP Proposals from ISF, CIOPORA, Croplife International, Euroseeds, APSA, AFSTA and SAA on UPOV/EXN/PRP
EN