Comité d'experts pour l'interprétation et la révision de la convention (UPOV/IRC/III)

17 février au 20 février 1976 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/IRC/III/1 Ordre du jour
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UPOV/IRC/III/2 Resumé des principales questions à traiter au cours de la troisième session du comité d'experts pour l'interpretation et la rèvision de la Convention
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UPOV/IRC/III/3 Questions relatives à l'interpretation et la révision de la convention et état des discussions
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UPOV/IRC/III/4 Commentaires transmis par les participants - commentaires et propositions de la CIOPORA
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UPOV/IRC/III/5 Notes transmises par les participants - commentaires et propositions de l'ASSINSEL
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UPOV/IRC/III/6 Commentaires transmis par les participants proposition de l'AIPPI
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UPOV/IRC/III/7 Commentaires transmis par les participants - commentaires de l'AIPH
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UPOV/IRC/III/8 Commentaires transmis pour les participants - observations de la République d'Irlande
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UPOV/IRC/III/9 Notes transmises par les participants - commentaires de la FIS
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UPOV/IRC/III/10 Notes transmises par les participants - commentaires de l'AIPPI
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UPOV/IRC/III/11 List of participants/liste des participants/Teilnehmerliste
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UPOV/IRC/III/12 Avant-projet de rapport (premiere partie : discussions en présence des délégations d'observateurs)
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UPOV/IRC/III/13 Projet de rapport (deuxième partie discussions en l'absence des délégations d'observateurs)
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UPOV/IRC/III/14 Projet de rapport (première partie : discussions en présence des délégations d'observateurs)
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