Groupe de travail sur le produit de la récolte et l’utilisation non autorisée de matériel de reproduction ou de multiplication (WG-HRV/2)

Deuxième réunion

6 septembre 2022 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Groupe de travail sur le produit de la récolte et l’utilisation non autorisée de matériel de reproduction ou de multiplication

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
WG-HRV/2/1 Projet d'ordre du jour
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WG-HRV/2/2 Informations concernant le matériel de reproduction ou de Multiplication, les actes à l’égard du produit de la récolte et la protection provisoire selon la Convention UPOV
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WG-HRV/2/3 Propositions concernant les notes explicatives sur le matériel de reproduction ou de multiplication selon la Convention UPOV
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WG-HRV/2/4 Propositions concernant les notes explicatives sur les actes à l’égard du produit de la récolte selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV
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WG-HRV/2/5 Propositions concernant les notes explicatives sur la protection provisoire selon la Convention UPOV
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WG-HRV/2/6 Compte Rendu
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WG-HRV/2/INF/1 Liste des personnes inscrites à l’avance à la reunion
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Commentaires

Code Titre(s) Fichier(s)
WG-HRV/2/PROPOSALS/JP Additional proposals from Japan on UPOV/EXN/HRV and UPOV/EXN/PRP
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WG-HRV/2/PROPOSALS/NZ Additional proposals from New Zealand on UPOV/EXN/HRV and UPOV/EXN/PPM
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WG-HRV/2/PROPOSALS/AIPH/HRV Additional proposals from AIPH on UPOV/EXN/HRV
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WG-HRV/2/PROPOSALS/AIPH/HRV/REFDOC Additional proposals from AIPH on UPOV/EXN/HRV - Paper written by Huib Ghijsen on "The history of the protection of harvested material in UPOV 1991"
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WG-HRV/2/PROPOSALS/AIPH/PPM Additional proposals from AIPH on UPOV/EXN/PPM
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WG-HRV/2/PROPOSALS/AIPH/PRP Additional proposals from AIPH on UPOV/EXN/PRP
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