UPOV - Conseil (C(EXTR.)/34)

Trente quatrième session extraordinaire

6 avril 2017 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Conseil (sessions extraordinaires)

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C(EXTR.)/34/1 REV. Projet d'ordre du jour révisé
C(EXTR.)/34/2 Adoption de documents
C(EXTR.)/34/3 Report by the President on the work of the ninety-third session of the Consultative Committee; adoption of recommendations, if any, prepared by that Committee
EN
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C(EXTR.)/34/4 Calendrier des réunions en 2017
C(EXTR.)/34/5 Draft Press Release
EN
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C(EXTR.)/34/6 Compte rendu des décisions
C(EXTR.)/34/7 Compte rendu

Notes explicatives

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/EXN/EDV/2 DRAFT 8 Notes explicatives sur les variétés essentiellement dérivées selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV (révision)
UPOV/EXN/PPM/1 DRAFT 7 Notes explicatives sur le matériel de reproduction ou de multiplication selon la Convention UPOV

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF-EXN/10 DRAFT 1 Liste des documents UPOV/INF EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)