Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CC/90/1 REV.2	Projet d'ordre du jour révisé		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/90/2	Financement des prestations à long terme dues au personnel		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/90/3	Fonds spécial pour des projets		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/90/4	Exposé présenté par la Division de la supervision interne de l’OMPI		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/90/5	Observateurs auprès des organes de l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/90/6	Documents de l’UPOV et publication de l’information		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/90/7	Stratégie de l’UPOV en matière de formation et d’assistance		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/90/8	Stratégie de communication		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/90/9	Projet de formulaire de demande électronique		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/90/10	Système international de coopération		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/90/10 ADD.	Addendum to: International system of cooperation		EN EN
CC/90/11 CORR.	Rapport avec le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (ITPGRFA)		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/90/11 ADD.	Additif - Rapport avec le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (ITPGRFA)		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/90/12	Statistiques relatives à la protection des obtentions végétales		EN FR ES DE EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/90/13	Situation concernant les États et organisations intergouvernementales ayant entamé la procédure d’adhésion à la Convention UPOV ou ayant été en relation avec le Bureau de l’Union en vue d’obtenir une assistance pour l’élaboration de lois fondées sur la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/90/14	Comptes rendus des nouveaux membres de l’Union		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/90/15	Éléments nouveaux dans les travaux d’autres instances internationales présentant un intérêt pour l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/90/15 ADD.	Éléments nouveaux dans les travaux d’autres instances internationales présentant un intérêt pour l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/90/16	Demande présentée par International Institute for IP Management (I3PM)		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/90/17	Calendrier des sessions de l'UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/90/18	Procédure pour la nomination du vérificateur externe des comptes de l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/90/19	Compte rendu des conclusions		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/90/20	Compte rendu		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/49/4 REV.	Programme et budget pour l’exercice biennal 2016-2017		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/49/12	États financiers pour 2014		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/49/13	Rapport du vérificateur externe des comptes		EN FR ES DE EN FR ES DE
C/49/14	Adoption de documents		EN FR ES DE EN FR ES DE
C(EXTR.)/32/8	Examen de la conformité de la “Loi sur l’enregistrement des obtentions végétales et le contrôle et la certification des semences et du matériel végétal de 2003” de la République islamique d’Iran avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/0/8 DRAFT 1	Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
TGP/9/2 DRAFT 1	Examen de la distinction (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/EXN/CAN/2 DRAFT 4	Notes explicatives sur la déchéance de l’obtenteur selon la Convention UPOV (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/EXN/NUL/2 DRAFT 4	Notes explicatives sur la nullité du droit d’obtenteur selon la Convention UPOV (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/EXN/PRP/2 DRAFT 4	Notes explicatives sur la protection provisoire selon la Convention UPOV (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/16/5 DRAFT 1	Logiciels échangeables (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF/22/2 DRAFT 1	Logiciels et équipements utilisés par les membres de l'Union		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF-EXN/8 DRAFT 1	Liste des documents INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE