UPOV - Council (C/XVI)

13 septembre 1982 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/XVI/1 REV	Entwurf einer Tagesordnung	DE
C/XVI/2	Rapport annuel du Secrétaire Général pour 1981	EN  FR  DE
C/XVI/2 ADD	Additif au rapport annuel du Secretaire Général pour 1981	EN  FR  DE
C/XVI/3	Situation financière de l'Union Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales au 31 décembre 1981	EN  FR  DE
C/XVI/4	Project de programme et de budget pour 1983	EN  FR
C/XVI/5	Cooperation en matière d'examen	EN  FR  DE
C/XVI/6	Liste des taxons protégés dans les états membres de l'UPOV et dans les états signataires l'acte de 1978 de la Convention	EN  FR  DE
C/XVI/7	Statistiques sur la cooperation en matière d'examen(période du 1er juillet 1981 au 30 juin 1982)	EN  FR  DE
C/XVI/8	Statistics on the number of protected varieties	EN  FR  DE
C/XVI/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique	EN  FR  DE
C/XVI/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail technique	EN  FR  DE
C/XVI/10 ADD	Additif au rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques	EN  FR
C/XVI/11	Accords et reglements régis par le texte de 1978 de la convention UPOV	EN  FR  DE
C/XVI/12 REV	Dates provisoires des réunions en 1983	EN  FR  DE
C/XVI/13	Accords et reglements régis par le texte de 1978 de la Convention UPOV - reglement intérieur du Conseil	EN  FR  DE
C/XVI/14	Accords et reglements régis par le texte de 1978 de la Convention UPOV - Accord de siege	EN  FR  DE
C/XVI/15	Liste des participants	EN  FR  DE
C/XVI/16	Draft report on the decisions of the Council	EN
C/XVI/17	Compte rendu des décisions du Conseil	EN  FR  DE
C/XVI/18	Programme et budget pour 1983	EN  FR  DE
C/XVI/19	Projet de compte rendu detaillé	EN  FR  DE
C/XVI/20	Compte rendu detaillé	EN  FR  DE