UPOV - Council (C/XV)

10 novembre au 12 novembre 1981 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/XV/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  DE
C/XV/2	Rapport annuel du Secretaire General pour 1980	EN  FR  DE
C/XV/2 ADD	Additif au rapport annuel du Secretaire Général pour 1980	EN  FR  DE
C/XV/3	Situation financière de l'Union Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales au 31 décembre 1980	EN  FR  DE
C/XV/4	Projet de programme et de budget pour 1982	EN  FR  DE
C/XV/5	Cooperation en matière d'examen	EN  FR  DE
C/XV/6	Liste des taxons protégés dans les états membres de l'UPOV et dans les états signataires l'acte de 1978 de la Convention	EN  FR  DE
C/XV/7	Statistiques sur la cooperation en matière d'examen (période du 1er juillet 1980 au 30 juin 1981)	EN  FR  DE
C/XV/8	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique	EN  FR  DE
C/XV/9	Rapport sur l'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques	FR  DE
C/XV/10 REV 2	Dates des réunions en 1982	EN  FR  DE
C/XV/11	Consequences de l'entrée en vigueur de l'acte revisé de 1978 de la Convention UPOV	EN  FR  DE
C/XV/12	Supplément au document C/XV/4 - présenté par le Secrétaire général	EN  FR  DE
C/XV/13	Liste des participants	EN  FR  DE
C/XV/14	Compte rendu des décisions du Conseil	EN  FR  DE
C/XV/15	Projet de compte rendu detaillé	EN  FR  DE
C/XV/16	Compte rendu detaillé	EN  FR  DE